Délibérations

Conseil municipal du 02 février 2017

5 documents Publié le

Téléchargez ci-dessous le compte-rendu et les délibérations du Conseil municipal du 02 février 2017.
Ordre du jour en bas de cette page.

Liste des documents

  • Compte-rendu du Conseil municipal du 2 février 2017 (.PDF, 4,54Mo)

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  • Télécharger l'ensemble des délibérations du Conseil municipal du 2 février 2017 (.ZIP, 218Ko)

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  • ERD 2017-0202-01 (.PDF, 88Ko)

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  • ERD 2017-0202-02 (.PDF, 71Ko)

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  • ERD 2017-0202-03 (.PDF, 76Ko)

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Ordre du jour

Rapporteur : Philippe QUERTINMONT

  • N° 2017/02.02/01 - Bordeaux Métropole : Attribution de compensation investissement : Mise en place – Autorisation
  • N° 2017/02.02/02 - Bordeaux Métropole : Mutualisation et transferts de compétences - Rémunération des emplois aidés transférés : Convention de remboursement aux communes des recettes relatives à la participation de l’Etat – Autorisation signature
  • N° 2017/02.02/03 - Bordeaux Métropole : Transfert partiel de compétence sportive : Soutien aux investissements au bénéfice des centres de formation et d’entraînement des clubs sportifs professionnels