Délibérations

Conseil municipal du 23 juin 2017

22 documents Publié le

Téléchargez ci-dessous le compte-rendu et les délibérations du Conseil municipal du 23 juin 2017.
Ordre du jour en bas de cette page.

Liste des documents

Ordre du jour

Rapporteur : Jean TOUZEAU

  • N° 2017/23.06/01 - Fonds Départemental de l’Aide à l’Équipement des Communes 2017 (FDAEC) : Sollicitation
  • N° 2017/23.06/02 - Indemnité des Élu(e)s : Actualisation    

Rapporteur : Josette BELLOQ  

  • N° 2017/23.06/03 Restauration scolaire : Tarifs  
  • N° 2017/23.06/04 - Règlements – Modifications : Validation
    A – Restauration scolaire
    B – Temps d’Activités Périscolaires    

Rapporteur : Philippe QUERTINMONT

  • N° 2017/23.06/05 Étude Carriet 2 : Conventions de financement - Autorisation de signer :
    A – Assistance à maîtrise d’ouvrage
    B – Étude environnementale
  • N° 2017/23.06/06 - Personnel Municipal : Tableau des effectifs - Modification
  • N° 2017/23.06/07 Ressources Humaines : Conseiller en prévention
    Principe de mutualisation avec Bordeaux Métropole
  • N° 2017/23.06/08 - Marchés Publics : Informatique - Fourniture, mise en œuvre et évolution d’une infrastructure de virtualisation VMware – Autorisation de signature  

Rapporteur : Marc GALET

  • N° 2017/23.06/09 Restauration : Fourniture repas Ville d’Ambès    

Rapporteur : Bernard RIVAILLÉ

  • N° 2017/23.06/10 - Quartiers prioritaires politique de la Ville : Subventions complémentaires aux associations    

Rapporteur : Claude DAMBRINE

  • N° 2017/23.06/11 - Opérations Programmées d’Amélioration de l’Habitat – Renouvellement Urbain – Opérations de Restauration Immobilière
    * Préfinancement des subventions – Validation
    * Financement de travaux – Versement des aides
  • N° 2017/23.06/12 Ferme des Iris :
    * Utilisation – Projet de convention
    * Tarifs  
  • N° 2017/23.06/13 Foncier - Parc actif : Renonciation servitude de passage

Rapporteur : Tayeb BARAS

  • N° 2017/23.06/14 Fête du sport :
    A - Jeu concours de selfie – Règlement
    B – Coupons sports – Quantité, valeur et conditions  
  • N° 2017/23.06/15 Clubs sportifs :
    A - Avances sur subventions
    B - Convention d’objectifs

Rapporteur : Stéphane PERES DIT PEREY

  • N° 2017/23.06/16 - Médiathèque du Bois Fleuri - Pilon 2017 : Déclassement - Validation

Rapporteur : Jean TOUZEAU

  • Compte rendu de délégation :
    A - Marchés publics
    B - Local rue des Arts : Location pour le Centre d’Arts