La dernière séance du Conseil Municipal
Ordre du jour
- N° 10/001 Finances :
- A - Compte Administratif et Compte de Gestion 2009 : Approbation et affectation du résultat
- B - Fiscalité 2010 : Vote des taux
- C - Décision modificative N° 1
- D - Percepteur : Indemnité de Conseil
- E - Admissions en non-valeur : Approbation
- F - Tempête du 24 janvier 2009 : Demande de subvention FEDER
- G - Copropriétés : Eclairage Public : Réévaluation tarif
- H - S.A.C.P.A. : Tarifs 2010
- I - Associations : Attribution subvention
- N° 10/002 Politique de la Ville :
- A - La Ramade : Echange foncier Domofrance/Ville de Lormont
- B - Renouvellement Urbain Carriet et Génicart :
Plans de financement :
- 1 - Définitifs
- 2 - Prévisionnels
- C - Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2010 : Programmation
- N° 10/003 Urbanisme :
- A - Plan Local d’Urbanisme : Révisions simplifiées :
Avis du Conseil Municipal
- B - Rue Edouard Herriot : Echange foncier
- N° 10/004 A’Urba : Convention 2010
- N° 10/005 Pôle Educatif Paul Fort : Parcelle AB 158 : Régularisation
- N° 10/006 Marchés Publics : Projets d’avenants :
- A - Pôle Culturel du Bois Fleuri : Construction
- B - Avenue de Paris : Travaux d’aménagement
- C - Berges de Garonne : Aménagement : Maîtrise d’œuvre
- N° 10/007 P.L.I.E. : Sollicitation subvention F.S.E. :
Plan de financement : Approbation
- N° 10/008 Stade Dugarry : Homologation : Demande de subvention
- N° 10/009 S.I.V.U. : Statuts : Approbation modification
- N° 10/010 Marchés de plein air : Droit de place : Gratuité
- N° 10/011 Installations Classées : Enquête publique :
Station d’épuration Louis Fargues à Bordeaux :
Avis du Conseil Municipal
- N° 10/012 Solidarité HAITI :
Association Amitié France Haïti : Subvention
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