DélibérationsLa dernière délibération publiée
Extraits du Registre des Délibérations du 29 mars 2010
- N° 10/001-A (PDF 98.7 ko) :
- Finances : compte Administratif et Compte de Gestion 2009 : Approbation et affectation du résultat
- N° 10/001-B (PDF 97 ko) :
- Finances : Fiscalité 2010 : Vote des taux
- N° 10/001-C (PDF 99.4 ko) :
- Finances : Décision modificative N° 1
- N° 10/001-D (PDF 93.2 ko) :
- Finances : Percepteur : Indemnité de Conseil
- N° 10/001-E (PDF 93.1 ko) :
- Finances : Admissions en non-valeur : Approbation
- N° 10/001-F (PDF 93.3 ko) :
- Finances : Tempête du 24 janvier 2009 : Demande de subvention FEDER
- N° 10/001-G (PDF 94.1 ko) :
- Finances : Copropriétés : Eclairage Public : Réévaluation tarif
- N° 10/001-H (PDF 95.4 ko) :
- Finances : S.A.C.P.A. : Tarifs 2010
- N° 10/001-I (PDF 96.4 ko) :
- Finances : Associations : Attribution subvention
- N° 10/002-A (PDF 96.3 ko) :
- Politique de la Ville : La Ramade : Echange foncier Domofrance/Ville de Lormont
- N° 10/002-B (PDF 108.4 ko) :
-
Politique de la Ville : Renouvellement Urbain Carriet et Génicart : Plans de financement :
- 1 - Définitifs
- 2 - Prévisionnels
-
- N° 10/002-C (PDF 100.2 ko) :
- Politique de la Ville : Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2010 : Programmation
- N° 10/003-A1 (PDF 111.6 ko) :
- Urbanisme :Plan Local d’Urbanisme : Révisions simplifiées : Avis du Conseil Municipal : VILLENAVE D’ORNON - PROJET DE BASSIN DE RETENUE CURIE
- N° 10/003-A2 (PDF 112.7 ko) :
- Urbanisme :Plan Local d’Urbanisme : Révisions simplifiées : Avis du Conseil Municipal : BOULIAC - EXTENSION DE L’HOTEL SAINT JAMES
- N° 10/003-A3 (PDF 111.4 ko) :
- Urbanisme :Plan Local d’Urbanisme : Révisions simplifiées : Avis du Conseil Municipal : BOULIAC - EXTENSION ECOLE MATERNELLE PRES DU PARC DE VIALLE
- N° 10/003-A4 (PDF 115.4 ko) :
- Urbanisme :Plan Local d’Urbanisme : Révisions simplifiées : Avis du Conseil Municipal : AMBARES ET LAGRAVE - SECTEUR LA MOINESSE/BOUT DU PARC/PONCHUT
- N° 10/003-A5 (PDF 112.3 ko) :
- Urbanisme : Plan Local d’Urbanisme : Révisions simplifiées : Avis du Conseil Municipal : TALENCE - PROJET DE CENTRE DE RECHERCHE INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE INFORMATIQUE ET AUTOMATISME
- N° 10/003-A6 (PDF 110 ko) :
- Urbanisme : Plan Local d’Urbanisme : Révisions simplifiées : Avis du Conseil Municipal : LE TAILLAN MEDOC - PROJET D’EQUIPEMENT PUBLIC CULTUREL COMMUNAL
- N° 10/003-A7 (PDF 112.9 ko) :
- Urbanisme : Plan Local d’Urbanisme : Révisions simplifiées : Avis du Conseil Municipal : ARTIGUES PRES BORDEAUX - SECTEUR DE LA BLANCHERIE
- N° 10/003-B (PDF 95.6 ko) :
- Urbanisme : Rue Edouard Herriot : Echange foncier
- N° 10/004 (PDF 94.3 ko) :
- A’Urba : Convention 2010
- N° 10/005 (PDF 93.7 ko) :
- Pôle Educatif Paul Fort : Parcelle AB 158 : Régularisation
- N° 10/006-A (PDF 99.1 ko) :
- Marchés Publics : Projets d’avenants : Pôle Culturel du Bois Fleuri : Construction
- N° 10/006-B (PDF 96.7 ko) :
- Marchés Publics : : Projets d’avenants : Avenue de Paris : Travaux d’aménagement
- N° 10/006-C (PDF 96.7 ko) :
- Marchés Publics : Projets d’avenants : Berges de Garonne : Aménagement : Maîtrise d’œuvre
- N° 10/007 (PDF 97 ko) :
- P.L.I.E. : Sollicitation subvention F.S.E. : Plan de financement : Approbation
- N° 10/008 (PDF 94.5 ko) :
- Stade Dugarry : Homologation : Demande de subvention
- N° 10/009 (PDF 108.5 ko) :
- S.I.V.U. : Statuts : Approbation modification
- N° 10/010 (PDF 92.6 ko) :
- Marchés de plein air : Droit de place : Gratuité
- N° 10/011 (PDF 93.7 ko) :
- nstallations Classées : Enquête publique : Station d’épuration Louis Fargues à Bordeaux : Avis du Conseil Municipal
- N° 10/012 (PDF 95.9 ko) :
- Solidarité HAITI : Association Amitié France Haïti : Subvention
- N° 10/013 (PDF 93.7 ko) :
- Finances : F.D.A.E.C. 2010 : Attribution
- N° 10/014 (PDF 95.1 ko) :
- S.E.M. : Mont des Lauriers : Parc actif Carriet : Permis de construire : Autorisation
