DélibérationsLa dernière délibération publiée
Extraits du Registre des Délibérations du 23 juin 2011
- N° 2011/23.06/01 - A : Finances (PDF 91.1 ko) :
- A - Taxe de séjour : Modification mode de calcul
- N° 2011/23.06/01 - B : Finances (PDF 90.6 ko) :
- B - F.D.A.E.C. 2011 : Attribution
- N° 2011/23.06/01 - C : Finances (PDF 91 ko) :
- C - Associations : Attribution subventions 2011 : Avances
- N° 2011/23.06/01 - D : Finances (PDF 91.4 ko) :
- D - C.T.M. : Renouvellement bail S.C.I. La Benauge
- N° 2011/23.06/02 (PDF 91.1 ko) :
- Urbanisme : Permis de construire R. Dirik : Autorisation de défendre
- N° 2011/23.06/03 (PDF 96.9 ko) :
- Schéma Départemental de la Coopération Intercommunale : Elaboration : Avis du Conseil Municipal
- N° 2011/23.06/04 - A : Politique de la Ville (PDF 95.5 ko) :
- A - Quai Chaigneau Bichon : Requalification : Aménagement des Berges de Garonne : Plan de financement du projet
- N° 2011/23.06/04 - B : Politique de la Ville (PDF 108.8 ko) :
- B - Contrat Urbain de Cohésion Sociale : Programmation 2011
- N° 2011/23.06/05 - A : Marchés publics (PDF 88.7 ko) :
- A - Voiries Carriet : Travaux d’aménagements : Attribution
- N° 2011/23.06/05 - B - 1 : Marchés publics (PDF 90.8 ko) :
- B - Ville et C.C.A.S. : Nettoyage bâtiments, locaux, équipements : Consultation : 1 - Convention de groupements de commandes
- N° 2011/23.06/05 - B - 2 : Marchés publics (PDF 90.8 ko) :
- B - Ville et C.C.A.S. : Nettoyage bâtiments, locaux, équipements : Consultation : 2 - Signature marché : Autorisation
- N° 2011/23.06/06 - A : Urbanisme : Foncier : (PDF 92.5 ko) :
- A - Résidences La Ferté et Le Richelieu : Echanges : Régularisation
- N° 2011/23.06/06 - A : Urbanisme : Foncier B (PDF 91.4 ko) :
- B - Secteur Génicart : Ville et Société In Cité : Régularisations
- N° 2011/23.06/06 - C : Urbanisme : Foncier : (PDF 90.4 ko) :
- C - Lotissement Hameau du Grand Tressan : Rétrocession espaces communs
- N° 2011/23.06/07 (PDF 91 ko) :
- Opération Bus Plage : Convention Conseil Général
- N° 2011/23.06/08 (PDF 91.1 ko) :
- Ecoles Maternelle et Elémentaire Romain Rolland :
- Déclassement
- Désaffectation
- Ecoles Maternelle et Elémentaire Romain Rolland :
- N° 2011/23.06/09 (PDF 124.9 ko) :
- Direction Éducative : Tarifs activités
- N° 2011/23.06/10 - A : Eclairage Public : Convention C.U.B. (PDF 91.1 ko) :
- A - Parvis Hôtel de Ville
- N° 2011/23.06/10 - B : Eclairage Public : Convention C.U.B. (PDF 91.1 ko) :
- B - Avenue de Paris
- N° 2011/23.06/12 (PDF 92.4 ko) :
- Compte rendu de délégation : Propriété Valmont : C.U.B. : Convention mise à disposition
- N° 2011/23.06/13 (PDF 93.6 ko) :
- Motion : Pour la défense du service public d’éducation
- N°2011/23.06/11 (PDF 95.2 ko) :
- Commission extra municipale Mobilité/Déplacement/Transport : Désignation membres
