Conseil municipal

Conseil municipal public

Le 6 avril 2018 à 18 heures - Salle des délibérations


Contact :
Hôtel de ville
Tel: 0557776327
Email: mairie@ville-lormont.fr

Ordre du jour

Rapporteur : Jean TOUZEAU

  • N° 2018/06.04/01 – Compte Administratif et Compte de Gestion : Affectation du résultat 2017 - Approbation
  • N° 2018/06.04/02 – Fiscalité : Vote des taux 2018
  • N° 2018/06.04/03 –Fonds de soutien à l’investissement Local 2018 : Demande de subvention

Rapporteur : Josette BELLOQ

  • N° 2018/06.04/04 – Règlements : Actualisation – Adoption
    A – Restauration scolaire
    B – Temps d’Activité Périscolaire

Rapporteur : Philippe QUERTINMONT

  • N° 2018/06.04/05 – Personnel Municipal :
    A - Logements de fonction : Actualisation
    B – Élections professionnelles : Renouvellement des modalités de fonctionnement :
    — 1 - Comité Technique
    — 2 - Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)

Rapporteur : Bernard RIVAILLÉ

  • N° 2018/06.04/06 – Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi des Hauts de Garonne : Autorisation signature
    — A - Convention cadre 2018/2020
    — B - Gestion de la Clause d’Insertion : Convention partenariale 2018/2020

Rapporteur : Claude DAMBRINE

  • N° 2018/06.04/07 – Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Renouvellement Urbain – Opération de Restauration Immobilière (OPAH RU ORI) : Propriétaires occupants - Aide au financement des travaux
    Validation et versement des aides
  • N° 2018/06.04/08 – Programme d’Intérêt Général :
    — A – Aide au financement des travaux : Validation et versement des aides
    — B – Convention CUB/Ville de Lormont : Modification du tableau d’intervention
  • N° 2018/06.04/09 –Parc de l’Ermitage :
    — A – Espace Naturel Sensible local : Classement
    — B – Plan de gestion intercommunal du Parc des Coteaux : Mise en oeuvre – Plan de financement prévisionnel
  • N° 2018/06.04/10 – Éclairage public 2018 : Maintenance – Tarifs - Actualisation

Rapporteur : Tayeb BARAS

  • N° 2018/06.04/11 – Service Jeunesse : Money Time 6
     A – Organisation
    — 1 – Sponsoring : Pré-engagement contractuel
    — 2 – Partenariat : Convention – Autorisation signature
    B - Remise des prix : Avis du Conseil Municipal

Rapporteur : Stéphane PERES DIT PEREY

  • N° 2018/06.04/12 – Festival Tous en scène : Règlement – Adoption
  • N° 2018/06.04/13 – Fédération Nationale des Collectivités Territoriales pour la Culture : Adhésion
  • N° 2018/06.04/14 – Médiathèque du Bois Fleuri :
    A – Règlement – Actualisation – Adoption
    B – Bouquinerie :
    — Organisation : Validation
    — Versement recettes à Aktuel Feeling : Autorisation
    C – « Un nouvel élan pour la Médiathèque du Bois Fleuri »
    Phase 3 : Approbation
    — Projet
    — Plan de financement
    — Demande de subvention
  • N° 2018/06.04/15 – Foulées Littéraires, salon du livre et des littératures sportives 2018 :
    — Organisation
    — Plan de financement

Rapporteur : Jean TOUZEAU

  • N° 2018/06.04/16 – Motion de soutien aux salarié(e)s de FORD AQUITAINE INDUSTRIE
  • N° 2018/06.04/17 – Motion de soutien au mouvement de grève des postiers de Lormont

Décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation du Conseil Municipal

  • A - Centre d’Arts : Collection municipale d’art contemporain – Dons d’œuvres
  • B - Adhésions - Renouvellements
    — 1 - Culture
    — 2 - Sport
    — 3 - Urbanisme
  • C - Finances
    — 1 - Assurances - Remboursement
    — 2 - Agorastore – Ventes inférieures à 4.600 €
    — 3 - Marchés publics
  • D – Développement social

 

 

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