Conseil municipal

Conseil municipal public


Contact :
Hôtel de ville
Tel: 0557776327
Email: mairie@ville-lormont.fr

Ordre du jour

Rapporteur: Jean TOUZEAU

  • N° 2018/22.06/01 : Fonds Départemental de l'Aide à l'Équipement des Communes 2018 :
    Sollicitation subvention
  • N° 2018/22.06/02 : Admissions en non valeur: Propositions
  • N° 2018/22.06/03 : Programme Urbain Partenariat (PUP) Atur secteur Nord de la Ramade : Engagement financier, calendrier et nature de travaux de l'extension de l'École Verte du Grand Tressan pour l'encadrement des dispositions des conventions - Décision - Autorisation

Rapporteur: Philippe QUERTINMONT

  • N° 2018/22.06/04 : Taxe Locale sur la Publicité Extérieure : Tarifs - Actualisation
  • N° 2018/22.06/05 : Contrat de co-développement 2018-2020 : Adoption et signature
  • N° 2018/22.06/06 :Archivage électronique : Actualisation plan de financement - Approbation
  • N° 2018/22.06/07 : Pacte Social : Actualisations
    A - Régime indemnitaire
    B - Temps de travail : Organisation
    C - Régime de protection sociale : Complémentaire santé - Participation employeur
  • N° 2018/22.06/08 : Personnel Municipal :
    A - Astreintes - Dispositif
    B - Tableau des effectifs - Mise à jour
  • N° 2018/22.06/09 : Centre De Gestion : Service de remplacement et de renfort
    Convention - Autorisation signature
  • N° 2018/22.06/10 : Groupement de commandes pour « achat de solutions destinées à la mise en oeuvre de la protection des données personnelles » : Adhésion - Convention constitutive - Autorisation signature

Rapporteur: Yasmina BOULTAM

  • N° 2018/06.04/11 : Participation citoyenne : Dispositif
  • N° 2018/06.04/12 : Association Escale Estuaire de la Gironde : Subvention - Attribution

Rapporteur: Bernard RIVAILLÉ

  • N° 2018/22.06/13 : Dotation Politique de la Ville 2018 :
    — Attribution - Sollicitation
    — Convention - Autorisation signature
  • N° 2018/22.06/14 : Aquitanis : Bail - Autorisation signature
  • N° 2018/06.04/15 :Plan Local pour l'insertion et l'Emploi des Hauts de Garonne 2018-2020 :
    Protocole d'accord - Plan de financement - Autorisation signature
  • N° 2018/06.04/16 : Association Médianimation :
    A - Désignation des représentants du Conseil Municipal
    Modification de la délibération du Conseil Municipal du 17 avril 2014
    B - Convention d'objectifs: Avenant N° 1 - Autorisation signature
  • N° 2018/06.04/17 : Politique de la Ville : Subventions complémentaires
    — Montant - Approbation
    — Versement - Autorisation
  • N° 2018/06.04/18 : Markethon : Convention partenariale - Autorisation signature

Rapporteur: Claude DAMBRINE

  • N° 2018/22.06/19 : École maternelle Jean Rostand : Transfert en pleine propriété au profit de la Ville (question retirée de l'ordre du jour)
  • N° 2018/22.06/20 : Fil vert - Aménagement des continuités des cheminements doux : Plan de financement - Réactualisation
  • N° 2018/22.06/21 : Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat - Renouvellement Urbain - Opération de Restauration Immobilière (OPAH RU ORI)
    Propriétaire occupant - Aide au financement des travaux
    Validation et versement aide financière

Rapporteur: Tayeb BARAS

  • N° 2018/22.06/22 : Règlements : Approbation
    A - Vacances sportives
    B - Modulos vacances
    C - Piscine Municipale
  • N° 2018/22.06/23 : Fête du sport : Coupons sports - Reversement aux clubs : Approbation
  • N° 2018/22.06/24 : Association Lormont Full contact :
    Subvention exceptionnelle - Attribution
  • N° 2018/22.06/25 : Avance sur subventions 2019 : Autorisation
    Conventions d'objectifs : Autorisation signature
    A - Club Athlétique Lormont Hauts de Garonne - Rugby
    B - Lormont Hauts de Garonne - Handball
    C - Union Sportive Lormontaise - Football

Rapporteur: Pierrette DUPART

  • N° 2018/22.06/26 :  Viographie : Chemin d'accès donnant sur la rue du Courant

Rapporteur: Stéphane PERES DIT PEREY

  • N° 2018/22.06/27 : Médiathèque du Bois Fleuri : Pilon 2018 - Déclassement - Validation
    N° 2018/22.06/28 : Domaine Valmont : Maison des écritures et du paysage
    Plan de financement prévisionnel

Rapporteur : Jean TOUZEAU

Décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation du Conseil Municipal :

  • A- Culture :
    1 - Archives: Adhésions - Renouvellements
    2 - Centre d'Arts : Collection municipale d'art contemporain - Don d'oeuvre
  • B - Développement Social des Quartiers : Conventions
  • C - Marchés publics
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