Rapporteur : Jean TOUZEAU

• N° 2018/14.12/01 – Budget Primitif 2019 : Vote
• N° 2018/14.12/02 – Conventions d’objectifs : Autorisation signature

Rapporteur : Josette BELLOQ

• N° 2018/14.12/03 — Contrat Enfance Jeunesse 2018-2021 : Autorisation signature

Rapporteur : Philippe QUERTINMONT

• N° 2018/14.12/04 — Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées : Rapport définitif du 9 novembre 2018 : Adoption
• N° 2018/14.12/05 — Association des Marchés Publics d’Aquitaine : Adhésion – Autorisation signature

Rapporteur : Bernard RIVAILLÉ

• N° 2018/14.12/06 — Markethon : Convention partenariale – Avenant N° 1
• Autorisation signature
• N° 2018/14.12/07 — Conseil Citoyen Carriet : Reversement subvention
• N° 2018/14.12/08 — Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi des Hauts de Garonne :
  — 1 – Gestion de la clause d’insertion : Avenant N° 1
  — 2 – Accompagnement professionnel des CUI-PEC et des CDD de remplacement par le PLIE : Programmation FSE 2018-2019 – Autorisation signature

Rapporteur : Claude DAMBRINE

• N° 2018/14.12/09 – Programme d’Intérêt Général : Propriétaires Occupants : Aide au financement des travaux – Validation et versement de l’aide
• N° 2018/14.12/10 – Éclairage Public - Secteur la Ramade : Prise en charge par la Ville
• N° 2018/14.12/11 – Périmètre délimité des abords pour les monuments historiques situés dans le périmètre du site patrimonial remarquable : Mise en place
• N° 2018/14.12/12 – Fondation du Patrimoine : Mise en place d’une souscription - Convention et lancement souscription – Autorisation signature
• N° 2018/14.12/13 – Foncier - Conditions d’acquisitions et portages de biens à des fins communales : Préemption du 5 place Auberny - Autorisation

Rapporteur : Pierrette DUPART

• N° 2018/14.12/14 – Service pour l’Assistance et le Contrôle du Peuplement Animal : Convention – Autorisation signature

Rapporteur : Stéphane PERES DIT PEREY

• N° 2018/14.12/15 – Culture : Concours d’éloquence « Les Messagers » - Règlement

Rapporteur : Jean TOUZEAU

• Décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation du Conseil Municipal