Conseil municipal

Conseil municipal public

A l’Hôtel de ville à partir de 18h

Ordre du jour

 Rapporteur : Jean TOUZEAU

  • N° 2019/13.12/01 — Budget Primitif 2020 : Vote
  • N° 2019/13.12/02 — Décision Modificative N° 1 : Avis du Conseil Municipal
  • N° 2019/13.12/03 — Conventions d’objectifs : Autorisation de signature
  • N° 2019/13.12/04 — Protocole d’accord transactionnel Ville/Algéco

Rapporteur : Josette BELLOQ

  • N° 2019/13.12/05 — Cité éducative : Convention de mutualisation au titre du Fonds de la Cité Éducative de Lormont – Autorisation de signature

Rapporteur : Philippe QUERTINMONT

  • N° 2019/13.12/06 — Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées : Rapport définitif du 25 octobre 2019 : Approbation
  • N° 2019/13.12/07 — Quartier Carriet : Agence Nationale pour le Renouvellement Urbain (ANRU) – Convention – Autorisation de signature
  • N° 2019/13.12/08 — Compte Personnel de Formation : Plafond de prise en charge des frais liés à la mise en œuvre : Avis du Conseil Municipal
  • N° 2019/13.12/09 — Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d’Expertise (IFSE) régie dans le cadre du RIFSEEP : Mise en place
  • N° 2019/13.12/10 — Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde : Service de remplacement et renfort : Convention-cadre d’adhésion : Autorisation de  signature

Rapporteur : Bernard RIVAILLÉ

  • N° 2019/13.12/11 — Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi des Hauts de Garonne– 2015/2019 : Protocole d’accord – Avenant N° 1 de prorogation : Autorisation de signature
  • N° 2019/13.12/12 — Projets Locaux de Développement Social (PLDS) :Convention entre la Ville et le Conseil Départemental de la Gironde Autorisation de signature
  • N° 2019/13.12/13 — Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation (FIPDR) : Demandes de subvention
    — 1 - Travail d’Intérêt Général collectif 2020
    — 2 - Vidéoprotection
  • N° 2019/13.12/14— Chantiers participatifs – Programmation : Demande de subvention
  • N° 2019/13.12/15 —Politique de la Ville – Quartiers prioritaires :Association Le Pack - Subvention complémentaire - Attribution

Rapporteur : Claude DAMBRINE

  • N° 2019/13.12/16 — Éclairage Public – Secteur Bois Fleuri : Prise en charge par la Ville
  • N° 2019/13.12/17 — Logement social : Mise en place du rattachement au système national d’enregistrement de la demande locative - Convention - Autorisation de signature
  • N° 2019/13.12/18 — Esplanade François Mitterrand – Aménagement phase 5 : Plan de financement prévisionnel – Avis du Conseil Municipal

Rapporteur : Tayeb BARAS

  • N° 2019/13.12/19 —  Lormont Fête l’Hiver : Remise des prix battle danse afro – Avis du Conseil Municipal

Rapporteur : Pierrette DUPART

  • N° 2019/13.12/20 — Démoustication de confort : Mise à disposition de service descendante partielle du Service Santé-Environnement de Bordeaux Métropole – Convention – Autorisation de signature
  • N° 2019/13.12/21 — Viographie : Emprise de la Rue Voltaire – Mise à jour

Rapporteur : Stéphane PÉRÈS DIT PEREY

N° 2019/13.12/22 — Espace Culturel du Bois Fleuri : Règlement – Avis du Conseil Municipal

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