Conseil municipal

Conseil municipal public

Salle Camus à partir de 18h.

En raison des restrictions sanitaires actuelle, le Conseil municipal est limité en nombre de places.
Le Conseil municipal sera retransmis sur nos réseau sociaux.

 

Ordre du jour

LE MAIRE

FINANCES

 

  • N° 2020/02.10/01 — Budget supplémentaire 2020
  • N° 2020/02.10/02 — Prescription retenues de garantie
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
  • N° 2020/02.10/03 — Désignation de représentants du conseil municipal au sein de divers organismes :
    1– CLECT (Commission Locale d’Évaluation des Transferts de Charges)
    2- A’URBA (Agence d’urbanisme Bordeaux Aquitaine)
    3- AGIMC (Association Girondine des Infirmes Moteurs Cérébraux)
    4- RFVAA (Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés)
Communication
  • Bordeaux Métropole : Rapport d’activité 2019

 

PÔLE VILLE DURABLE

Rapporteur : Philippe QUERTINMONT
  • N° 2020/02.10/04 —  Renouvellement urbain quartier de Carriet : Réalisation des espaces publics et voiries dans le cadre du mandat des travaux : Convention de co-maîtrise d’ouvrage - Validation
  • N° 2020/02.10/05 — Plan de gestion intercommunal du parc des Coteaux
    Mise en œuvre d’une action spécifique : Plan de financement - Actualisation
  • N° 2020/02.10/06 — Pôle Territorial Solidarité : Cession à la commune du foncier hors emprise – Cheminement piéton : Avis du conseil municipal
Rapporteur : Jeoffrey RUIZ

 

  • N° 2020/02.10/07 — Viographie : Lotissement rue d’Yvrac – Voie nouvelle : Avis du conseil municipal
  • N° 2020/02.10/08 — Club des Villes et territoires cyclables :
    * Adhésion
    * Désignation d’un représentant du conseil municipal
Rapporteur : Jean-Noël GOETZ

 

  • N° 2020/02.10/09 — Programme d’Intérêt Général 2019/2024 : Aide au financement des travaux – Validation et versement des aides
    1- Propriétaires bailleurs
    2- Propriétaire occupant
  • N° 2020/02.10/10 — Marchés publics : Établissements Recevant du Public – Mise en conformité et accessibilité : Lot N° 5 Serrurerie - Exonération de pénalités financières : Avis du conseil municipal

PÔLE VILLE INCLUSIVE

Rapporteur : FAUCON Grégoric
  • N° 2020/02.10/11 — Club d’entreprises de Lormont : Partenariat - Proposition

PÔLE VILLE ÉPANOUIE

Rapporteur : MARTIN Olivier

 

  • N° 2020/02.10/12 — Piscine municipale : Actualisations
    1- Reconstruction - Plan de financement
    2- Règlement intérieur
  • N° 2020/02.10/13 — Équipements sportifs : Règlements - Actualisations

AFFAIRES GÉNÉRALES

Rapporteur : MORA Jannick
  • N° 2020/02.10/14 — Personnel municipal : Prime exceptionnelle pour les agents soumis à des sujétions exceptionnelles pour assurer la continuité des services publics : Avis du conseil municipal
Rapporteur : BARAS Tayeb

 

  • N° 2020/02.10/15 — Marchés publics : Téléphonie - Attribution et autorisation de signature
  • N° 2020/02.10/16 — Opérateur de communications électroniques : Déclaration de la commune

LE MAIRE

 

  • N° 2020/02.10/17 — Attributions au maire par délégation du conseil municipal
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