Délibérations

Conseil municipal du 11 décembre 2020

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Ordre du jour en bas de cette page.

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Ordre du jour

 

 

Le Maire

  • N° 2020/11.12/01 Budget Primitif 2021 : Vote
  • N° 2020/11.12/02 – Conventions d’objectifs 2021 – Autorisation de signature
  • N° 2020/11.12/03 – Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées : Rapport définitif du 3 décembre 2020 - Adoption
  • N° 2020/11.12/04 – Coupons jeunes : Mise en place

PÔLE VILLE DURABLE

Rapporteur : QUERTINMONT Philippe

  • N° 2020/11.12/05Pôle gérontologique et Pôle mairie : Étude pré-opérationnelle pour la mise en cohérence urbaine
    – Convention de financement
    – Autorisation de signature
  • N° 2020/11.12/06 – Plan de Prévention des Risques d’Inondation (PPRI) : Projet de révision - Demande d’avis
  • N° 2020/11.12/07 – Démoustication de confort :
    Mise à disposition partielle de service descendant
    Avenant à la convention - Autorisation de signature
  • N° 2020/11.12/08 – Chats errants - Capture, stérilisation et identification : Conventions de partenariat - Autorisation de signature
  • N° 2020/11.12/09 – Plan Local d’Urbanisme métropolitain : Cahiers des charges opérants sur le lotissement du Grand Tressan Procédure de mise en concordance
  • N° 2020/11.12/10 – Esplanade François Mitterrand - Aménagement phase 5 :
    * Plan de financement – Actualisation
    * Subvention - Sollicitation
  • N° 2020/11.12/11 – Fil vert secteur sud et entrée du parc du haut Carriet– Aménagement : Plan de financement prévisionnel - Réactualisation

Rapporteur : GOETZ Jean-Noël

  • N° 2020/11.12/12 – Programme d’Intérêt Général : Propriétaires Occupants – Financement des travaux - Validation et versement des aides

 

 PÔLE VILLE INCLUSIVE

Rapporteur : FAUCON Grégoric

  • N° 2020/11.12/13 – Ouvertures dominicales : Avis du conseil municipal
    1-
    Commerces de détail
    2-
    Concessions automobiles

PÔLE AFFAIRES GÉNÉRALES

Rapporteur : MORA Jannick

  • N° 2020/11.12/14 – Personnel municipal :
    1-
    Tableau des effectifs – Mise à jour
    2-
    Programme de Réussite Éducative : Accompagnement à la scolarité - Recrutement de vacataires
  • N° 2020/11.12/15 – Protection fonctionnelle pour les agents de la police municipale : Mise en jeu
  • N° 2020/11.12/16 – Police Municipale/Police Nationale :Convention de coordination – Autorisation de signature

Rapporteur : BARAS Tayeb

  • N° 2020/11.12/17 – Budget 2020 : Décision Modificative N° 1 – Avis du conseil municipal
  • N° 2020/11.12/18 – Durées d’amortissement : Fixation
  • N° 2020/11.12/19 – Marchés publics : Autorisation de signature
    1- Transports :
    Prestations et services - Attribution
    2-
    Reprographie : Matériels - Acquisition
    3-
    Médiathèque : Documents tous supports – Acquisition
    4-
    Produits pétroliers : Fourniture

PÔLE VILLE ÉPANOUIE

Rapporteur : PÉRÈS DIT PEREY Stéphane

  • N° 2020/11.12/20  – Culture - Compagnies et opérateurs de spectacles : Crise sanitaire – Soutien et indemnisations

Rapporteur : BELLOQ Josette

  • N° 2020/11.12/21 – Contrat Enfance Jeunesse : Avenant  – Autorisation de signature

LE MAIRE

  • N° 2020/11.12/22 – Attributions au maire par délégation du conseil municipal : Marchés Publics