Ordre du jour

Rapporteur : Jean TOUZEAU

• N° 2020/12.06/01 – Règlement intérieur du Conseil Municipal : Adoption
• N° 2020/12.06/02 – Centre Communal d'Action Sociale : Conseil d'Administration :
  1 – Détermination du nombre de membres
  2 – Élection des représentant·e·s du Conseil Municipal
• N° 2020/12.06/03 – Commission d'Appel d'Offres : Élection des représentant·e·s du Conseil Municipal
• N° 2020/12.06/04 –Désignation de représentants du Conseil Municipal au sein de divers organismes
• N° 2020/12.06/05 – Régime indemnitaire des Élu·e·s : Fixation
• N° 2020/12.06/06 – Finances :
  1 - Fiscalité 2020 - Vote des taux
  2 - Compte Administratif et Compte de Gestion : Affectation du résultat 2019 : Approbation
  3 - Dotation Politique de la Ville 2020 - Autorisations :
  — * Attribution – Sollicitation
  — * Convention – Signature
• 4 - Demandes de subventions 2020  :
  4.1 – Fonds Départemental d’Aide à l’Équipement des Communes (FDAEC) : Aide aux travaux sur le patrimoine communal - Sollicitation
  4.2 – Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) : Subventions - Sollicitation
  5 - Clubs sportifs : Subventions 2021 - Avances

Rapporteur : Jannick MORA

• N° 2020/12.06/07 – Tableau des Effectifs : Mise à jour