Délibérations

Conseil municipal du 12 juin 2020

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Ordre du jour en bas de cette page.

Liste des documents

Ordre du jour

Rapporteur : Jean TOUZEAU

 

  • N° 2020/12.06/01 – Règlement intérieur du Conseil Municipal : Adoption
  • N° 2020/12.06/02 – Centre Communal d'Action Sociale : Conseil d'Administration :
    1 – Détermination du nombre de membres
    2 – Élection des représentant·e·s du Conseil Municipal
  • N° 2020/12.06/03 – Commission d'Appel d'Offres : Élection des représentant·e·s du Conseil Municipal
  • N° 2020/12.06/04 –Désignation de représentants du Conseil Municipal au sein de divers organismes
  • N° 2020/12.06/05 – Régime indemnitaire des Élu·e·s : Fixation
  • N° 2020/12.06/06 – Finances :
    1 - Fiscalité 2020 - Vote des taux
    2 - Compte Administratif et Compte de Gestion : Affectation du résultat 2019 : Approbation
    3 - Dotation Politique de la Ville 2020 - Autorisations :
    — * Attribution – Sollicitation
    — * Convention – Signature
  • 4 - Demandes de subventions 2020  :
    4.1 – Fonds Départemental d’Aide à l’Équipement des Communes (FDAEC) : Aide aux travaux sur le patrimoine communal - Sollicitation
    4.2 – Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) : Subventions - Sollicitation
    5 - Clubs sportifs : Subventions 2021 - Avances

Rapporteur : Jannick MORA

  • N° 2020/12.06/07 – Tableau des Effectifs : Mise à jour