Délibérations

Conseil municipal du 13 novembre 2020

15 documentsPublié le

Ordre du jour en bas de cette page.

Liste des documents

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Ordre du jour à venir

 Hommage à Samuel PATY

LE MAIRE

FINANCES

  • N° 2020/13.11/01 – Débat des Orientations Budgétaires 2021
  • N° 2020/13.11/02 – Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2020 : Demande de subventions complémentaires
    — 1 – Esplanade François Mitterrand – Aménagement - Phase 5
    — 2 – Parc du haut Carriet - Aménagement de l’entrée
  • N° 2020/13.11/03 – Âge d’Or : Coupons repas – Prise en charge financière

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL

  • N° 2020/13.11/04 – Commission Consultative des Services Publics Locaux : Composition

PÔLE VILLE DURABLE

Rapporteur : Jean-Noël GOETZ

  • N° 2020/13.11/05 – Programme d’Intérêt Général : Propriétaires Occupants
    Aide au financement des travaux – Validation et versement de l’aide

PÔLE VILLE VIVANTE

Rapporteur : Yasmina BOULTAM

  • N° 2020/13.11/06 – Associations : Fonds de soutien exceptionnel
    * Création
    * Réglement général
  • N° 2020/13.11/07 – Budget participatif :
    * Création
    * Règlement d’intervention

AFFAIRES GÉNÉRALES

Rapporteur : MORA Jannick

 

  • N° 2020/13.11/08 – Personnel municipal : Maintien dans l’emploi : Attribution d’une aide financière
  • N° 2020/13.11/09 – Société Protectrice des Animaux (SPA)  : Autorisation de signature
    * Tarif
    * Convention - Renouvellement

Rapporteur : BARAS Tayeb

  • N° 2020/13.11/10 – Marchés Publics : Groupement de commande avec Bordeaux Métropole pour la fourniture de masques - Adhésion

LE MAIRE

  • N° 2020/13.11/11 – Attributions au maire par délégation du conseil municipal