Ordre du jour

Rapporteur : Jean TOUZEAU

 

• N° 2017/15.12/01  - Budget Primitif 2018 : Vote
• N° 2017/15.12/02 - Conventions d’objectifs : Autorisation signature
  A – Nouvelles conventions
  B – Avenants aux conventions existantes
• N° 2017/15.12/03 Refinancement emprunt N° MIN255780EUR : Autorisation

Rapporteur : Josette BELLOQ

 

• N° 2017/15.12/04 - Contrat Enfance Jeunesse 2014-2015-2016-2017 :
  Avenant 2017 - Autorisation signature
• N° 2017/15.12/05 - Rythmes scolaires : Point sur la concertation

Rapporteur : Philippe QUERTINMONT

 

• N° 2017/15.12/06 - Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées  :
  Rapport définitif du 27 octobre 2017 - Adoption
• N° 2017/15.12/07 - Marchés Publics - Prestations de nettoyage : Autorisation signature

Rapporteur : Bernard RIVAILLÉ

 

• N° 2017/15.12/08 -  Chantier insertion : Convention - Autorisation signature
  A – « Hygiène alimentaire et prestations culinaires » :
  - Formation et encadrement
  - Fondation « Institut National de Formation et d’Application »
• B - « Le Garage » : Centre d’affaires et espace partagé de travail
  - Réalisation et encadrement
  - Association Familiale Laïque Bordeaux Bastide

Rapporteur : Pierrette DUPART

 

• N° 2017/15.12/09 - Service pour l’Assistance et le Contrôle du Peuplement Animal (SACPA) 2018 : Révision tarifs – Approbation

Rapporteur : Claude DAMBRINE

 

• N° 2017/15.12/10 - SCI Kontor rue Jean Jaurès – Parcelles AZ620p et AZ623p - Vente :
  A - Retrait de la délibération du Conseil Municipal du 14/10/2016 – N° 2016/14.10/11
  B - Autorisation
• N° 2017/15.12/11 - Paul Fort - Terrain communal : Cession

Rapporteur : Stéphane PERES DIT PEREY

• N° 2017/15.12/12 -  Marchés Publics - Médiathèque - Fourniture de livres et documents tous supports : Autorisation signature