Délibérations

Conseil municipal du 15 décembre 2017

30 documents Publié le

Téléchargez ci-dessous le compte-rendu et les délibérations du Conseil municipal du 15 décembre 2017.
Ordre du jour en bas de cette page.

Liste des documents

Ordre du jour

Rapporteur : Jean TOUZEAU

 

  • N° 2017/15.12/01  - Budget Primitif 2018 : Vote
  • N° 2017/15.12/02 - Conventions d’objectifs : Autorisation signature
    A – Nouvelles conventions
    B – Avenants aux conventions existantes
  • N° 2017/15.12/03 Refinancement emprunt N° MIN255780EUR : Autorisation

Rapporteur : Josette BELLOQ

 

  • N° 2017/15.12/04 - Contrat Enfance Jeunesse 2014-2015-2016-2017 :
    Avenant 2017 - Autorisation signature
  • N° 2017/15.12/05 - Rythmes scolaires : Point sur la concertation

Rapporteur : Philippe QUERTINMONT

 

  • N° 2017/15.12/06 - Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées  :
    Rapport définitif du 27 octobre 2017 - Adoption
  • N° 2017/15.12/07 - Marchés Publics - Prestations de nettoyage : Autorisation signature

Rapporteur : Bernard RIVAILLÉ

 

  • N° 2017/15.12/08 -  Chantier insertion : Convention - Autorisation signature
    A – « Hygiène alimentaire et prestations culinaires » :
    - Formation et encadrement
    - Fondation « Institut National de Formation et d’Application »
  • B - « Le Garage » : Centre d’affaires et espace partagé de travail
    - Réalisation et encadrement
    - Association Familiale Laïque Bordeaux Bastide

Rapporteur : Pierrette DUPART

 

  • N° 2017/15.12/09 - Service pour l’Assistance et le Contrôle du Peuplement Animal (SACPA) 2018 : Révision tarifs – Approbation

Rapporteur : Claude DAMBRINE

 

  • N° 2017/15.12/10 - SCI Kontor rue Jean Jaurès – Parcelles AZ620p et AZ623p - Vente :
    A - Retrait de la délibération du Conseil Municipal du 14/10/2016 – N° 2016/14.10/11
    B - Autorisation
  • N° 2017/15.12/11 - Paul Fort - Terrain communal : Cession

Rapporteur : Stéphane PERES DIT PEREY

  • N° 2017/15.12/12 -  Marchés Publics - Médiathèque - Fourniture de livres et documents tous supports : Autorisation signature