Délibérations

Conseil municipal du 15 novembre 2019

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Ordre du jour en bas de cette page.

Liste des documents

  • Compte-rendu du Conseil Municipal du 15 novembre 2019 (.PDF, 91Ko)

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Ordre du jour

Rapporteur : Jean TOUZEAU

  • N° 2019/15.11/01 – Débat des Orientations Budgétaires 2020

Rapporteur : Philippe QUERTINMONT

  • N° 2019/15.11/02 – Piscine Municipale - Construction : Assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour la programmation performancielle, la contractualisation, le suivi et l’accompagnement d’un marché public global de performance – Autorisation de signature

Rapporteur : Marc GALET

  • N° 2019/15.11/03 – Ouvertures dominicales 2020 : Avis du Conseil Municipal
    1- Commerces de détail
    2- Concessions automobiles

Rapporteur : Bernard RIVAILLÉ

  • N° 2019/15.11/04 – Chantier participatif : Espace textile Rive Droite – Convention pour sa réalisation et son encadrement : Autorisation de signature
  • N° 2019/15.11/05 – Travail d’Intérêt Général collectif 2019 : Réalisation de 3 toiles sur la thématique des valeurs républicaines - Convention de partenariat – Autorisation de signature

Rapporteur : Claude DAMBRINE

  • N° 2019/15.11/06 – Fil vert – Aménagement des continuités des cheminements doux : Plan de financement prévisionnel – Actualisation

Rapporteur : Stéphane PÉRÈS DIT PEREY

  • N° 2019/15.11/07 – Culture : PanOramas – Édition 2020 : Plan de financement prévisionnel

Rapporteur : Jean TOUZEAU

  • N° 2019/15.11/08 – Décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation du Conseil Municipal