Délibérations

Conseil municipal du 17 novembre 2017

12 documents Publié le

Téléchargez ci-dessous le compte-rendu et les délibérations du Conseil municipal du 17 novembre 2017.
Ordre du jour en bas de cette page.

Liste des documents

Ordre du jour

Rapporteur : Jean TOUZEAU

  • N° 2017/17.11/01 - Débat d’Orientations Budgétaires 2018
  • N° 2017/17.11/02 - Décision Modificative N° 2 : Attribution de compensation d’investissement - Mise en œuvre

Rapporteur : Philippe QUERTINMONT

  • N° 2017/17.11/03  - Service commun avec Bordeaux Métropole : Décision et autorisation de signature :
    - Convention de création
    - Contrat d’engagement entre la Ville et Bordeaux Métropole -  Avenant N° 1
  • N° 2017/17.11/04 - Co-Développement : Substitution actions - Avenant N° 2
  • N° 2017/17.11/05 - Ouvertures dominicales en 2018 : Autorisation
    A - Commerces de détail
    B – Concessions automobiles

Rapporteur : Claude DAMBRINE

  • N° 2017/17.11/06 - Trottoirs vivants : Dispositif
  • N° 2017/17.11/07 -  SCI Kontor rue Jean Jaurès – Parcelles AZ620p et AZ623p - Désaffectation/Déclassement :
    A – Retrait de la délibération du Conseil Municipal du 24/06/2016 – N° 2016/24.06/22B1
    B – Décision

Rapporteur : Stéphane PERES DIT PEREY

  • N° 2017/17.11/08 -  Îles de Guadeloupe : Solidarité
    Versement des recettes d’entrées concert de Thibault CAUVIN et dons

Rapporteur : Jean TOUZEAU

  • Compte rendu de délégation