Délibérations

Conseil municipal du 19 novembre 2021

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Ordre du jour en bas de cette page.

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  • Compte rendu du Conseil municipal du 19 novembre 2021 (.PDF, 61Ko)

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Conseil municipal de la ville de Lormont – 19 novembre 2021

Ordre du jour

LE MAIRE
TOUZEAU Jean

Finances

  • N° 2021/19.11/01 – Rapport d’Orientations Budgétaires 2022 : Débat

PÔLE VILLE DURABLE
QUERTINMONT Philippe

Politiques contractuelles

N° 2021/19.11/02 – Contrat de co-développement 5 « 2021-2023 »  : Autorisation de signature

Équipements sportifs

  • N° 2021/19.11/03 – Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2022 (DSIL) : Subvention - Sollicitation

Foncier

  • N° 2021/19.11/04 – Parc de l’Ermitage/Projet Cascades-Connexion : Acquisition parcelles appartenant à Clairsienne - Clarification : Autorisation de signature
  • N° 2021/19.11/05 – Parc de l’Ermitage Sainte Catherine : Acquisition foncière parcelles AZ 770 & AZ 767 : Autorisation de signer les actes

Mobilités douces/Modes actifs

  • N° 2021/19.11/06 – Bassin de l’archevêque (Vallon du Gua) : Convention de superposition de gestion relative à l’ouverture au public du site : Autorisation de signature

Communication

N° 2021/19.11/07 – La Fabrique de Bordeaux Métropole (La Fab) : Rapport annuel des représentants de l'assemblée spéciale au conseil d'administration - Exercice 2020

GOETZ Jean-Noël

Cadre de vie, habitat, logement

N° 2021/19.11/08 – Programme d’Intérêt Général 2019-2024 : Propriétaires occupants - Aide au financement des travaux : Validation et versement

PÔLE AFFAIRES GÉNÉRALES
MORA Jannick

Marchés publics

  • N° 2021/19.11/09 – Groupement de commandes pour « marchés d’assurances de la ville » :
    * Convention constitutive – Autorisation de signature
    * Coordonnateur - Désignation

PÔLE VILLE ÉPANOUIE
PÉRÈS DIT PEREY Stéphane

Culture

  • N° 2021/19.11/10 – Foulées Littéraires, salon du livre et des littératures sportives  - Édition 2021 :
    * Organisation - Validation
    * Plan de financement prévisionnel - Sollicitation financeurs - Autorisation

BELLOQ Josette

Éducation

  • N° 2021/19.11/11 – Cité éducative : Quartiers Carriet/Génicart Est/Alpilles-Vincennes Bois Fleuri – Avenant à la convention cadre triennale : Autorisation de signature

TOUZEAU Jean

Information

  • Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal