Délibérations

Conseil municipal du 21 juin 2019

56 documents Publié le

Ordre du jour en bas de cette page.

Liste des documents

Ordre du jour

Rapporteur : Jean TOUZEAU

N° 2019/21.06/01 — Cité éducative : Candidature – Avis du Conseil Municipal
N° 2019/21.06/02
— Fonds Départemental de l’Aide à l’Équipement des Communes 2019 : Sollicitation subvention

Rapporteur : Philippe QUERTINMONT

N° 2019/21.06/03 — Personnel municipal : Tableau des effectifs – Mise à jour

N° 2019/21.06/04 — Bordeaux Métropole - Convention de remboursement compétences transférées : Avenant – Autorisation de signature

Rapporteur : Marc GALET

N° 2019/21.06/05 — Développement Économique : Acquisition d’un débit de boissons Licence IV - Avis du Conseil Municipal

Rapporteur : Marielle DESCOUBES SIBRAC

N° 2019/21.06/06 — Réseau Français des Villes Santé : Adoption

 

  1. Stratégie 2020-2030
  2. Consensus de Copenhague avec l’Organisation Mondiale de la Santé

N° 2019/21.06/07 — Gaspillage alimentaire : Convention de partenariat – Autorisation de signature

N° 2019/21.06/08 — Pôle de coopération gérontologique et handicap : Convention de partenariat – Autorisation de signature

Rapporteur : Bernard RIVAILLÉ

N° 2019/21.06/09 — Projets Locaux de Développement Social (PLDS) : Plan de financement – Demande de subvention

N° 2019/21.06/10 — Politique de la Ville – Quartiers prioritaires :
Subventions complémentaires aux Associations intervenantes

N° 2019/21.06/11 — Dotation Politique de la Ville 2019 :

—  Attribution – Sollicitation
— Convention – Autorisation de signature

N° 2019/21.06/12 — Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi des Hauts de Garonne - 2018-2020 : Convention – Autorisation de signature

  1. Protocole d’accord
  2. Gestion de la clause d’insertion

Rapporteur : Claude DAMBRINE

N° 2019/21.06/13 — Foncier :

  1. Impasse Gabriel Dedieu : Parcelles communales AT 126 et 127 – Cession
  2. École maternelle Jean Rostand : Transfert en pleine propriété au profit de la Ville

N° 2019/21.06/14 — Programme d’Intérêt Général - Propriétaires occupants : Aide au financement des travaux - Validation et versement des aides
N° 2019/21.06/15 —  Charte « Bien construire à Bordeaux Métropole : Participation et contribution

N° 2019/21.06/16 — Lutte contre l’habitat indigne : Mise en place

* Permis de louer

* Permis de diviser

* Déclaration de louer

N° 2019/21.06/17 — Fondation du patrimoine - Réhabilitation Lavoir Blanchereau : Mission BERN – Convention de financement – Autorisation de signature

Rapporteur : Tayeb BARAS

N° 2019/21.06/18 — Avance sur subventions 2020 : Autorisation Conventions d’objectifs : Autorisation signature

 

  1. Club Athlétique Lormont Hauts de Garonne - Rugby
  2. Lormont Hauts de Garonne - Handball
  3. Union Sportive Lormontaise – Football

N° 2019/21.06/19 — Bureau Information Jeunesse (BIJ) : Label – Nouvelle demande

N° 2019/21.06/20 — Vacances Sportives : Règlements :

  1. Pour les 5 à 7 ans : Mise en place
  2. Pour les 8 à 14 ans : Actualisation

N° 2019/21.06/21 — Association « PLA 7 asso » : Subvention - Attribution

Rapporteur : Pierrette DUPART

N° 2019/21.06/22 — Viographie

  1. Voie privée Martha Desrumaux : Redélimitation
  2. Impasse Itey : Numérotation - Mise à jour

Rapporteur : Stéphane PERES DIT PEREY

N° 2019/21.06/23 — Médiathèque du Bois Fleuri :
— 1- Règlement : Actualisation – Adoption
— 2- Bouquinerie 2019 : Organisation - Validation
N° 2019/21.06/24 — Foulées Littéraires, salon du livre et des littératures sportives 2019 :
* Organisation
* Plan de financement

N° 2019/21.06/25 — PanOramas, le parc des coteaux en biennale - Édition 2020 :

 

  1. Accord technique et financier : Protocole - Autorisation signature
  2. Délégation de maîtrise d’ouvrage : Convention - Autorisation de signature
  3. Plan de financement prévisionnel - Validation
  4. Demande de subvention - Autorisation

N° 2019/21.06/26 — Association en scène : Demande de subvention

Rapporteur : Jean TOUZEAU

N° 2019/21.06/27 — Décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation du Conseil Municipal
Communication : Expérimentation de la coupure Éclairage Public sur le secteur Lormont-Est