Délibérations

Conseil municipal du 22 juin 2018

36 documents Publié le

Téléchargez ci-dessous le compte-rendu du Conseil municipal du 22 juin 2018
Ordre du jour en bas de cette page.
Les délibérations sont publiées au retour du contrôle de légalité par la Préfecture.

Liste des documents

Ordre du jour

Rapporteur: Jean TOUZEAU

  • N° 2018/22.06/01 : Fonds Départemental de l'Aide à l'Équipement des Communes 2018 :
    Sollicitation subvention
  • N° 2018/22.06/02 : Admissions en non valeur: Propositions
  • N° 2018/22.06/03 : Programme Urbain Partenariat (PUP) Atur secteur Nord de la Ramade : Engagement financier, calendrier et nature de travaux de l'extension de l'École Verte du Grand Tressan pour l'encadrement des dispositions des conventions - Décision - Autorisation

Rapporteur: Philippe QUERTINMONT

  • N° 2018/22.06/04 : Taxe Locale sur la Publicité Extérieure : Tarifs - Actualisation
  • N° 2018/22.06/05 : Contrat de co-développement 2018-2020 : Adoption et signature
  • N° 2018/22.06/06 :Archivage électronique : Actualisation plan de financement - Approbation
  • N° 2018/22.06/07 : Pacte Social : Actualisations
    A - Régime indemnitaire
    B - Temps de travail : Organisation
    C - Régime de protection sociale : Complémentaire santé - Participation employeur
  • N° 2018/22.06/08 : Personnel Municipal :
    A - Astreintes - Dispositif
    B - Tableau des effectifs - Mise à jour
  • N° 2018/22.06/09 : Centre De Gestion : Service de remplacement et de renfort
    Convention - Autorisation signature
  • N° 2018/22.06/10 : Groupement de commandes pour « achat de solutions destinées à la mise en oeuvre de la protection des données personnelles » : Adhésion - Convention constitutive - Autorisation signature

Rapporteur: Yasmina BOULTAM

  • N° 2018/06.04/11 : Participation citoyenne : Dispositif
  • N° 2018/06.04/12 : Association Escale Estuaire de la Gironde : Subvention - Attribution

Rapporteur: Bernard RIVAILLÉ

  • N° 2018/22.06/13 : Dotation Politique de la Ville 2018 :
    — Attribution - Sollicitation
    — Convention - Autorisation signature
  • N° 2018/22.06/14 : Aquitanis : Bail - Autorisation signature
  • N° 2018/06.04/15 :Plan Local pour l'insertion et l'Emploi des Hauts de Garonne 2018-2020 :
    Protocole d'accord - Plan de financement - Autorisation signature
  • N° 2018/06.04/16 : Association Médianimation :
    A - Désignation des représentants du Conseil Municipal
    Modification de la délibération du Conseil Municipal du 17 avril 2014
    B - Convention d'objectifs: Avenant N° 1 - Autorisation signature
  • N° 2018/06.04/17 : Politique de la Ville : Subventions complémentaires
    — Montant - Approbation
    — Versement - Autorisation
  • N° 2018/06.04/18 : Markethon : Convention partenariale - Autorisation signature

Rapporteur: Claude DAMBRINE

  • N° 2018/22.06/19 : École maternelle Jean Rostand : Transfert en pleine propriété au profit de la Ville (question retirée de l'ordre du jour)
  • N° 2018/22.06/20 : Fil vert - Aménagement des continuités des cheminements doux : Plan de financement - Réactualisation
  • N° 2018/22.06/21 : Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat - Renouvellement Urbain - Opération de Restauration Immobilière (OPAH RU ORI)
    Propriétaire occupant - Aide au financement des travaux
    Validation et versement aide financière

Rapporteur: Tayeb BARAS

  • N° 2018/22.06/22 : Règlements : Approbation
    A - Vacances sportives
    B - Modulos vacances
    C - Piscine Municipale
  • N° 2018/22.06/23 : Fête du sport : Coupons sports - Reversement aux clubs : Approbation
  • N° 2018/22.06/24 : Association Lormont Full contact :
    Subvention exceptionnelle - Attribution
  • N° 2018/22.06/25 : Avance sur subventions 2019 : Autorisation
    Conventions d'objectifs : Autorisation signature
    A - Club Athlétique Lormont Hauts de Garonne - Rugby
    B - Lormont Hauts de Garonne - Handball
    C - Union Sportive Lormontaise - Football

Rapporteur: Pierrette DUPART

  • N° 2018/22.06/26 :  Viographie : Chemin d'accès donnant sur la rue du Courant

Rapporteur: Stéphane PERES DIT PEREY

  • N° 2018/22.06/27 : Médiathèque du Bois Fleuri : Pilon 2018 - Déclassement - Validation
    N° 2018/22.06/28 : Domaine Valmont : Maison des écritures et du paysage
    Plan de financement prévisionnel

Rapporteur : Jean TOUZEAU

Décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation du Conseil Municipal :

  • A- Culture :
    1 - Archives: Adhésions - Renouvellements
    2 - Centre d'Arts : Collection municipale d'art contemporain - Don d'oeuvre
  • B - Développement Social des Quartiers : Conventions
  • C - Marchés publics