Délibérations

Conseil municipal du 29 septembre 2017

22 documents Publié le

Téléchargez ci-dessous le compte-rendu du Conseil municipal du 29 septembre 2017.
Ordre du jour en bas de cette page.

Liste des documents

Ordre du jour

Rapporteur : Jean TOUZEAU

  • N° 2017/29.09/01 - Îles de Guadeloupe : Solidarité - Principe
  • N° 2017/29.09/02 - Finances : Budget supplémentaire 2017 - Adoption
  • N° 2017/29.09/03 - Admissions en non-valeur
  • N° 2017/29.09/04 - Aquitanis : Surcharge foncière – Subvention - Versement

Rapporteur : Philippe QUERTINMONT

  • N° 2017/29.09/05 - Projet « Théâtre-Forum » : Convention d’intervention Ville/Cité’s Compagnie : Autorisation signature
  • N° 2017/29.09/06 - Archivage électronique :
    - Plan de financement prévisionnel – Approbation
    - Demande de subvention - Autorisation

Rapporteur : Bernard RIVAILLÉ

  • N° 2017/29.09/07 - Chantier collectif Travail d’Intérêt Général pour rénovation vestiaires du stade René Sayo : Convention – Autorisation signature
  • N° 2017/29.09/08 - Médianimation : Avenant à la convention d’objectifs – Autorisation signature
  • N° 2017/29.09/09 - Police Municipale/Police Nationale : Convention de partenariat – Autorisation signature

Rapporteur : Claude DAMBRINE

  •     N° 2017/29.09/10  - OPAH-RU-ORI : Versement aides pour travaux - Autorisation

Rapporteur : Stéphane PERES DIT PEREY

  • N° 2017/29.09/11 - Concours national de trompette 2018 :
    - Organisation
    - Règlement
    - Tarifs
    - Indemnité Jury

Rapporteur : Jean TOUZEAU

  • N° 2017/29.09/12 - Motion contre la suppression des contrats aidés

Rapporteur : Jean TOUZEAU

  1.  Bordeaux Métropole : Rapport d’activité annuel 2016 : Communication
  2. Compte rendu de délégation :
    - Conventions
    - Marchés Publics