Délibérations

Conseil municipal du 3 juillet 2020

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Ordre du jour en bas de cette page.

Liste des documents

Ordre du jour

Rapporteur : Jean TOUZEAU

 

  • N° 2020/03.07/01 – Finances :
    1- Admissions en non valeur et créances éteintes : Acceptation
    2- Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2020 : Demande de subvention complémentaire

Rapporteur : Philippe QUERTINMONT

 

  • N° 2020/03.07/02 – Gironde ressources : Adhésion

 

Rapporteur : Jannick MORA

 

  • N° 2020/03.07/03 – Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) : Mise en place - Actualisation
  • N° 2020/03.07/04 – Télétravail : Mise en place
  • N° 2020/03.07/05 – Dispositif Emplois Aidés : Création de postes
  • N° 2020/03.07/06 – Société Protectrice des Animaux : Appel à contribution pour l’année 2020

Rapporteur : Stéphane PÉRÈS DIT PEREY

 

  • N° 2020/03.07/07 –  Manifestations culturelles 2020 : Résiliations de marchés et Indemnisations des candidats – Autorisation
    1- Panoramas
    2- Foulées Littéraires

Rapporteur : Josette BELLOQ

 

  • N° 2020/03.07/08 –  Règlements : Actualisations
    1- Temps d’activités périscolaires
    2- Restauration scolaire

 

Rapporteur : Jean-Noël GOETZ

 

  • N° 2020/03.07/09 – Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Renouvellement Urbain – Opération de Restauration Immobilière (OPAH RU ORI) : Propriétaire occupant – Aide au financement de travaux – Validation et versement de l’aide

Rapporteur : Jeoffrey RUIZ

 

  • N° 2020/03.07/10 – Viographie : Passerelles de Garonne – Voies nouvelles - Dénomination

Rapporteur : Maférima DIAGNE

 

  • N° 2020/03.07/11 – Piscine municipale : Règlement : Actualisation

 

Rapporteur : Vincent COSTE

 

  • N° 2020/03.07/12 – Syndicat Intercommunal à Vocation Unique petite enfance Cenon-Lormont (SIVU) : Modification des statuts