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Ordre du jour
Rapporteur : Jean TOUZEAU
- N° 2020/03.07/01 – Finances :
1- Admissions en non valeur et créances éteintes : Acceptation
2- Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2020 : Demande de subvention complémentaire
Rapporteur : Philippe QUERTINMONT
- N° 2020/03.07/02 – Gironde ressources : Adhésion
Rapporteur : Jannick MORA
- N° 2020/03.07/03 – Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) : Mise en place - Actualisation
- N° 2020/03.07/04 – Télétravail : Mise en place
- N° 2020/03.07/05 – Dispositif Emplois Aidés : Création de postes
- N° 2020/03.07/06 – Société Protectrice des Animaux : Appel à contribution pour l’année 2020
Rapporteur : Stéphane PÉRÈS DIT PEREY
- N° 2020/03.07/07 – Manifestations culturelles 2020 : Résiliations de marchés et Indemnisations des candidats – Autorisation
1- Panoramas
2- Foulées Littéraires
Rapporteur : Josette BELLOQ
- N° 2020/03.07/08 – Règlements : Actualisations
1- Temps d’activités périscolaires
2- Restauration scolaire
Rapporteur : Jean-Noël GOETZ
- N° 2020/03.07/09 – Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Renouvellement Urbain – Opération de Restauration Immobilière (OPAH RU ORI) : Propriétaire occupant – Aide au financement de travaux – Validation et versement de l’aide
Rapporteur : Jeoffrey RUIZ
- N° 2020/03.07/10 – Viographie : Passerelles de Garonne – Voies nouvelles - Dénomination
Rapporteur : Maférima DIAGNE
- N° 2020/03.07/11 – Piscine municipale : Règlement : Actualisation
Rapporteur : Vincent COSTE
- N° 2020/03.07/12 – Syndicat Intercommunal à Vocation Unique petite enfance Cenon-Lormont (SIVU) : Modification des statuts