Ordre du jour

Rapporteur : Jean TOUZEAU

• N° 2020/03.07/01 – Finances :
  1- Admissions en non valeur et créances éteintes : Acceptation
  2- Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2020 : Demande de subvention complémentaire

Rapporteur : Philippe QUERTINMONT

• N° 2020/03.07/02 – Gironde ressources : Adhésion

Rapporteur : Jannick MORA

• N° 2020/03.07/03 – Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) : Mise en place - Actualisation
• N° 2020/03.07/04 – Télétravail : Mise en place
• N° 2020/03.07/05 – Dispositif Emplois Aidés : Création de postes
• N° 2020/03.07/06 – Société Protectrice des Animaux : Appel à contribution pour l’année 2020

Rapporteur : Stéphane PÉRÈS DIT PEREY

• N° 2020/03.07/07 –  Manifestations culturelles 2020 : Résiliations de marchés et Indemnisations des candidats – Autorisation
  1- Panoramas
  2- Foulées Littéraires

Rapporteur : Josette BELLOQ

• N° 2020/03.07/08 –  Règlements : Actualisations
  1- Temps d’activités périscolaires
  2- Restauration scolaire

Rapporteur : Jean-Noël GOETZ

• N° 2020/03.07/09 – Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Renouvellement Urbain – Opération de Restauration Immobilière (OPAH RU ORI) : Propriétaire occupant – Aide au financement de travaux – Validation et versement de l’aide

Rapporteur : Jeoffrey RUIZ

• N° 2020/03.07/10 – Viographie : Passerelles de Garonne – Voies nouvelles - Dénomination

Rapporteur : Maférima DIAGNE

• N° 2020/03.07/11 – Piscine municipale : Règlement : Actualisation

Rapporteur : Vincent COSTE

• N° 2020/03.07/12 – Syndicat Intercommunal à Vocation Unique petite enfance Cenon-Lormont (SIVU) : Modification des statuts