N° 2017/31.03/01 - Finances : A - Compte Administratif et Compte de Gestion : Affectation du résultat 2016 : Approbation B - Fiscalité 2017 : Vote des taux C - Décision Modificative N° 1 D - Fonds de Soutien à l’Investissement Local 2017 : Demande de subvention
N° 2017/31.03/03 - Éducation : Transports scolaires : Mise en conformité des règlements du service ramassage scolaire avec le règlement métropolitain pour les écoles primaires et collèges et lycées de Blanquefort
N° 2017/31.03/04 - Collège Michel Montaigne : Déplacement d’une classe au Sénat - Subvention – Attribution
Rapporteur : Philippe QUERTINMONT
N° 2017/31.03/05 - Personnel municipal : Mise à jour du tableau des effectifs
N° 2017/31.03/06 - Contrat de co-développement : Avenant Politique de la Ville - Autorisation signature - Annexe
N° 2017/31.03/07 - Service pour l’Assistance et le Contrôle du Peuplement Animal (SACPA) : Tarifs 2017
Rapporteur : Yasmina BOULTAM
N° 2017/31.03/08 - Point Animation Grand Tressan : Tarification - Annexe
Rapporteur : Bernard RIVAILLÉ
N° 2017/31.03/09 - Saint-Hilaire : A - « Arc en ciel » maison parents-enfants 0/6 ans : Convention de mise à disposition locaux – Autorisation signature - Annexe B - Association Familiale Laïque Bastide : Convention pour l’encadrement du chantier d’insertion Saint-Hilaire
N° 2017/31.03/10 - Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi des Hauts de Garonne (PLIE) : Convention 2015-2017 – Avenants N° 2 – Autorisation signature A - Gestion de la clause d’insertion B - Protocole d’accord
N° 2017/31.03/12 - Fil vert de Lormont : Aménagements des continuités des cheminements doux – Défrichement – Demande d’autorisation
N° 2017/31.03/13 - Foncier : A - Route d’Yvrac – parcelle communale AI 558 1 - Désaffectation/Déclassement 2 - Cession au profit de M. CAZAUX - Annexe B – Parc Actif : Renonciation servitude de passage
N° 2017/31.03/14 - Marchés publics : Autorisation signature A - Énergies et de travaux, Fournitures, Services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique : Adhésion au Groupement - Annexe B - Produits d’entretien : Fourniture C - Salle de gymnastique : Construction D - Brassens-Camus : Avenant – Marché de prestations de nettoyage
N° 2017/31.03/15 - Opérations Programmées d’amélioration de l’habitat – Renouvellement Urbain - Opérations de Restauration Immobilière A - Retrait de la délibération N° 2015/02.10/12-B1j B - Propriétaires occupants - Propriétaire bailleur : Aide au financement des travaux - Validation et versement des aides C - Modification règlement d’intervention suite à Déclaration d’Utilité Publique obligation de travaux : Aide au financement travaux
N° 2017/31.03/16 - Éclairage Public : Bordeaux Métropole - Groupements de commandes A - Le contrôle de résistance des mâts - Annexe B - Le géo référencement des réseaux - Annexe C - Fourniture de matériel d’éclairage public et de pièces détachées pour maintenance et rénovation des équipements - Annexe
Rapporteur : Vincent COSTE
N° 2017/31.03/17 - Spectacles : Tarif exonéré
N° 2017/31.03/18 - Culture : Subventions - Attribution A - Collectif Jesuisnoirdemonde B - Association Entre Nous C - Centre Hospitalier de Cadillac
N° 2017/31.03/19 - Pilon 2017 : Désignation du bénéficiaire de la recette
N° 2017/31.03/20 - Associations 9-33/Swann expo/Passage à l’Art : Fusion - Convention-cadre : Projet
Rapporteur : Jean TOUZEAU
1 - Information - Chambre Régionale des Comptes : Rapport suivi d’exécution des recommandations
2 - Compte rendu de délégation : A - Marchés Publics B - Agorastore
ORDRE DU JOUR COMPLEMENTAIRE
Rapporteur : Vincent COSTE
N° 2017/31.03/21 - Collectif Métissé : Organisation concert A - Autorisation signature contrat B - Tarif
Rapporteur : Claude DAMBRINE
N° 2017/31.03/22 - Agenda d’Accessibilité Programmé (Ad’AP) : Adoption Transmission à la Préfecture Autorisation signature Annexe
Rapporteur : Tayeb BARAS
N° 2017/31.03/23 - Union Sportive Lormontaise : Avenant à la Convention d’Objectif 2016-2017 – Complément subvention
Rapporteur : Jean TOUZEAU
N° 2017/31.03/24 - Dotation Politique de la Ville 2017 : Sollicitation attribution 1 - Information : Les moyens de la médecine scolaire pour les écoles maternelles de Lormont Annexe
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