Délibérations

Conseil municipal du 31 mars 2017

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Téléchargez ci-dessous le compte-rendu et les délibérations du Conseil municipal du 31 mars 2017.
Ordre du jour en bas de cette page.

Liste des documents

Ordre du jour

Rapporteur : Jean TOUZEAU

  • N° 2017/31.03/01 - Finances :
    A - Compte Administratif et Compte de Gestion : Affectation du résultat 2016 : Approbation
    B - Fiscalité 2017 : Vote des taux
    C - Décision Modificative N° 1
    D - Fonds de Soutien à l’Investissement Local 2017 : Demande de subvention
  • N° 2017/31.03/02 - Marchés publics : Foulées Littéraires 2017/2018/2019/2020 Autorisation signature

Rapporteur : Josette BELLOQ

  • N° 2017/31.03/03 - Éducation : Transports scolaires :
    Mise en conformité des règlements du service ramassage scolaire avec le règlement métropolitain pour les écoles primaires et collèges et lycées de Blanquefort
  • N° 2017/31.03/04 - Collège Michel Montaigne : Déplacement d’une classe au Sénat - Subvention – Attribution

Rapporteur : Philippe QUERTINMONT

  • N° 2017/31.03/05 - Personnel municipal : Mise à jour du tableau des effectifs
  • N° 2017/31.03/06 - Contrat de co-développement : Avenant Politique de la Ville - Autorisation signature - Annexe
  • N° 2017/31.03/07 - Service pour l’Assistance et le Contrôle du Peuplement Animal (SACPA) : Tarifs 2017

Rapporteur : Yasmina BOULTAM

  • N° 2017/31.03/08 - Point Animation Grand Tressan : Tarification - Annexe

Rapporteur : Bernard RIVAILLÉ

  • N° 2017/31.03/09 - Saint-Hilaire :
    A - « Arc en ciel » maison parents-enfants 0/6 ans : Convention de mise à disposition locaux – Autorisation signature - Annexe
    B - Association Familiale Laïque Bastide : Convention pour l’encadrement du chantier d’insertion Saint-Hilaire
  • N° 2017/31.03/10 - Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi des Hauts de Garonne (PLIE) : Convention 2015-2017 – Avenants N° 2 – Autorisation signature
    A - Gestion de la clause d’insertion
    B - Protocole d’accord

Rapporteur : Claude DAMBRINE

  • N° 2017/31.03/11 - Éclairage public - Maintenance : Tarifs 2017 - Actualisation
  • N° 2017/31.03/12 - Fil vert de Lormont : Aménagements des continuités des cheminements doux – Défrichement – Demande d’autorisation
  • N° 2017/31.03/13 - Foncier :
    A - Route d’Yvrac – parcelle communale AI 558
           1 - Désaffectation/Déclassement
           2 - Cession au profit de M. CAZAUX - Annexe
    B – Parc Actif : Renonciation servitude de passage
  • N° 2017/31.03/14 - Marchés publics : Autorisation signature
    A - Énergies et de travaux, Fournitures, Services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique : Adhésion au Groupement - Annexe
    B - Produits d’entretien : Fourniture
    C - Salle de gymnastique : Construction
    D - Brassens-Camus : Avenant – Marché de prestations de nettoyage
  • N° 2017/31.03/15 - Opérations Programmées d’amélioration de l’habitat – Renouvellement Urbain - Opérations de Restauration Immobilière
    A - Retrait de la délibération N° 2015/02.10/12-B1j
    B - Propriétaires occupants - Propriétaire bailleur : Aide au financement des travaux - Validation et versement des aides
    C - Modification règlement d’intervention suite à Déclaration d’Utilité Publique obligation de travaux : Aide au financement travaux
  • N° 2017/31.03/16 - Éclairage Public : Bordeaux Métropole - Groupements de commandes
    A - Le contrôle de résistance des mâts - Annexe
    B - Le géo référencement des réseaux - Annexe
    C - Fourniture de matériel d’éclairage public et de pièces détachées pour maintenance et rénovation des équipements - Annexe

Rapporteur : Vincent COSTE

  • N° 2017/31.03/17 - Spectacles : Tarif exonéré
  • N° 2017/31.03/18 - Culture : Subventions - Attribution
    A - Collectif Jesuisnoirdemonde
    B - Association Entre Nous
    C - Centre Hospitalier de Cadillac
  • N° 2017/31.03/19 - Pilon 2017 : Désignation du bénéficiaire de la recette
  • N° 2017/31.03/20 - Associations 9-33/Swann expo/Passage à l’Art : Fusion - Convention-cadre : Projet

Rapporteur : Jean TOUZEAU

  • 1 - Information - Chambre Régionale des Comptes : Rapport suivi d’exécution des recommandations
  • 2 - Compte rendu de délégation :
    A - Marchés Publics
    B - Agorastore

ORDRE DU JOUR COMPLEMENTAIRE

Rapporteur : Vincent COSTE

  • N° 2017/31.03/21 - Collectif Métissé : Organisation concert
    A - Autorisation signature contrat
    B - Tarif

Rapporteur : Claude DAMBRINE

  • N° 2017/31.03/22 - Agenda d’Accessibilité Programmé (Ad’AP) : Adoption
    Transmission à la Préfecture
    Autorisation signature
    Annexe

Rapporteur : Tayeb BARAS

  • N° 2017/31.03/23 - Union Sportive Lormontaise : Avenant à la Convention d’Objectif 2016-2017 – Complément subvention

Rapporteur : Jean TOUZEAU

  • N° 2017/31.03/24 - Dotation Politique de la Ville 2017 : Sollicitation attribution
    1 - Information : Les moyens de la médecine scolaire pour les écoles maternelles de Lormont
    Annexe