Délibérations

Conseil municipal du 4 octobre 2019

21 documents Publié le

Ordre du jour en bas de cette page.

Liste des documents

Ordre du jour

Rapporteur : Jean TOUZEAU

  • N° 2019/04.10/01  : Budget Supplémentaire 2019
  • N° 2019/04.10/02 :Finances : Clôture régies d’avance – Solde comptable

Rapporteur : Bernard RIVAILLÉ

  • N° 2019/04.10/03 : Contrat de Ville métropolitain : Avenant N° 1 – Autorisation de signature
  • N° 2019/04.10/04 : Groupement d’Intérêt Public - Grand Projet des Villes Rive Droite : Convention constitutive modifiée - Avenant N° 8 : Autorisation signature
  • N° 2019/04.10/05 : Convention d’objectifs : Association DIDEE
    Avenant N° 6 – Autorisation signature

Rapporteur : Claude DAMBRINE

  • N° 2019/04.10/06 : Programme d’Intérêt Général 3 - Lancement : « Le Réseau de la Réhabilitation de Bordeaux Métropole » 2019-2024
  • N° 2019/04.10/07 : Programme d’Intérêt Général : Propriétaires occupants — Aide au financement des travaux – Validation et versement des aides
  • N° 2019/04.10/08 : Foncier :
    1- La Ramade Nord : Carrefour Avenue de Paris/Rue Jean-Raymond Guyon –Cession au profit de Bordeaux Métropole
    2- Biens vacants et sans maître : Parcelles AZ 729 & AZ 101 –Incorporation dans le domaine de la Collectivité

Rapporteur : Stéphane PERES DIT PEREY

  • N° 2019/04.10/09 :  Archives municipales : Règlement – Actualisation – Autorisation
  • N° 2019/04.10/10 : Concours National de Trompette - 3ème édition : Avis du Conseil Municipal
    * Organisation
    * Tarifs inscriptions
    * Règlement
    * Indemnités du jury

Rapporteur : Jean TOUZEAU

  • N° 2019/04.10/11 : Motion : Mobilisation contre la réforme des Trésoreries
  • N° 2019/04.10/12 : Décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation du Conseil Municipal
  • Communication : Mobilités