Délibérations

Conseil municipal du 5 avril 2019

35 documents Publié le

Ordre du jour en bas de cette page.

Liste des documents

Ordre du jour

Rapporteur : Jean TOUZEAU

N° 2019/05.04/01 — Compte Administratif et Compte de Gestion : Affectation du résultat 2018 - Approbation

N° 2019/05.04/02 — Fiscalité : Vote des taux 2019

N° 2019/05.04/03 — Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2019 :

  • Plan de financement – Approbation
  • Demande de subvention - Autorisation


N° 2019/05.04/04 — Durées d’amortissement des immobilisations : Fixation - Approbation

Rapporteur : Josette BELLOQ

N° 2019/05.04/05 — Restauration scolaire : Règlement – Actualisation

Rapporteur : Philippe QUERTINMONT

N° 2019/05.04/06 — Personnel municipal :

  1. Tableau des effectifs - Actualisation
  2. Accroissement temporaire et saisonnier d’activité - Création d’emplois - Modification de la délibération du 5/10/2018
  3. Réussite éducative - Recrutement de professeurs des écoles


N° 2019/05.04/07 — Service civique : Dossier d’agrément – Définition des Missions - Renouvellement

N° 2019/05.04/08 — Services de radiocommunication sur l’infrastructure nationale partageable des transmissions (INPT) :  Mise à disposition : Convention - Validation et autorisation signature

Rapporteur : Yasmina BOULTAM

N° 2019/05.04/09 — Réseau National des Maisons des Associations : Approbation

  • Règlement intérieur
  • Adhésion


N° 2019/05.04/10 — Salles municipales ouvertes à la location par des particuliers : Cautions

N° 2019/05.04/11 —  Écologie urbaine : Distribution d’abris à chauves-souris

  • Convention – Autorisation signature
  • Plan de financement – Avis du Conseil Municipal

Rapporteur : Bernard RIVAILLÉ

N° 2019/05.04/12 — Convention d’objectifs : Association DIDEE – Avenant N° 5

Rapporteur : Claude DAMBRINE

N° 2019/05.04/13 — Foncier :

  1. Conditions d’acquisitions et de portage de biens à des fins communales : Préemption du 5 place Auberny - Avis des Domaines
  2. Servitude de passage en propriété privée : Convention
  3. Lotissement La Verdière – Espaces verts :
    Cession partie de parcelle : Retrait de la délibération du 31/01/1986


N° 2019/05.04/14 — Programme d’Intérêt Général : Aide aux travaux

N° 2019/05.04/15 — Éclairage public 2019 : Maintenance – Tarifs – Révision annuelle

N° 2019/05.04/16 — Marchés Publics : Contrat d’exploitation des installations thermiques et techniques des bâtiments communaux – Autorisation signature

N° 2019/05.04/17 — Lavoir Blanchereau : Mécènes du patrimoine
Convention de financement – Autorisation signature

Rapporteur : Tayeb BARAS

N° 2019/05.04/18 — Piscine Municipale : Reconstruction
Plan de financement prévisionnel - Avis du Conseil Municipal
N° 2019/05.04/19 — Festival des cultures urbaines :

  1. Money time 7 :
    —  Organisation – sponsoring – pré-engagement contractuel
    — Partenariat -convention – Autorisation
  2. Spectacles : Tarifs des entrées
  3. Remise des prix : Récompenses du battle loopstation et des crews adultes

Rapporteur : Pierrette DUPART

N° 2019/05.04/20 —  Question retirée de l’ordre du jour — Plan de mise en Accessibilité de la Voirie et des aménagements des Espaces publics (PAVE) : Approbation

Rapporteur : Stéphane PERES DIT PEREY

N° 2019/05.04/21 — Culture : Réseau 535 - Adhésion

Rapporteur : Jean TOUZEAU

N° 2019/05.04/22 — Décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR COMPLÉMENTAIRE

Rapporteur : Bernard RIVAILLÉ

N° 2019/05.04/23 —  Chantier participatif : Espace textile Rive-Droite — Réalisation et encadrement : Signature convention

Rapporteur : Philippe QUERTINMONT

N° 2019/05.04/24 —  Ressources Humaines : Protocole d’accord transactionnel — Autorisation de signature

N° 2019/05.04/25 — Motion loi école

Rapporteur : Jean-Claude FEUGAS

N° 2019/05.04/26 — Motion pour une mobilisation forte pour la défense de la Fonction Publique