Délibérations

Conseil municipal du 5 octobre 2018

33 documents Publié le

Téléchargez ci-dessous le compte-rendu du Conseil municipal du 5 octobre 2018
Ordre du jour en bas de cette page.
Les délibérations sont publiées au retour du contrôle de légalité par la Préfecture.

Liste des documents

Rapporteur : Jean TOUZEAU

  • N° 2018/05.10/01 – Budget Supplémentaire 2018

Rapporteur : Philippe QUERTINMONT

 

  • N° 2018/05.10/02 – Personnel Municipal :
    — A - Fonctions itinérantes : Indemnité forfaitaire de déplacement
    — B - Tableau des effectifs : Mise à jour
    — C -  Accroissement temporaire et saisonnier d’activité : Création d’emplois
  • N° 2018/05.10/03 – Centre de Gestion de la FPT de la Gironde : Expérimentation de la médiation préalable obligatoire dans certains litiges de la FPT  : Convention d’adhésion – Autorisation signature
  • N° 2018/05.10/04 – Marchés publics :
    Groupement de commandes pour « achat de solutions destinées à la mise en œuvre de la protection des données personnelles » :
    Projet d’avenant d’adhésion - Autorisation signature

Rapporteur : Yasmina BOULTAM

  • N° 2018/05.10/05 – Maison des Associations et de la Citoyenneté :
    Tarification - Avis du Conseil Municipal

Rapporteur : Marielle DESCOUBES-SIBRAC

  • N° 2018/05.10/06 – Réseau Francophone « Villes amies des Aînés » : Adhésion - Autorisation

Rapporteur : Bernard RIVAILLÉ

  • N° 2018/05.10/07 – Stade Dugarry : Réhabilitation des vestiaires
    Chantier collectif Travail d’Intérêt Général (TIG)
    Convention de partenariat avec les Compagnons Bâtisseurs
    Autorisation signature
  • N° 2018/05.10/08 – Projets Locaux de Développement Social (PLDS) : Plan de financement - Approbation

Rapporteur : Claude DAMBRINE

  • N° 2018/05.10/09 – Marchés publics : Complexe Brassens-Camus : Protocole d’accord transactionnel - Autorisation signature
  • N° 2018/05.10/10 –  Programme d’Intérêt Général métropolitain « Un logement pour tous au sein du parc privé de Bordeaux Métropole » : Prorogation
    Décision – Autorisation
  • N° 2018/05.10/11 – Ermitage-Vieux Bourg : Site de compostage
    Convention – Autorisation signature
  • N° 2018/05.10/12 – Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Renouvellement Urbain – Opération de Restauration Immobilière (OPAH RU ORI)
    Propriétaires Occupants et Propriétaires Bailleurs : Aide au financement des travaux – Validation et versement des aides

Rapporteur : Jean TOUZEAU

  • N° 2018/05.10/13
    1 — Motion pour une prise en compte financière par l’État de ses décisions dans le domaine de l’Éducation
    2 — Motion de soutien au mouvement sportif français
  • Communication : Bordeaux Métropole : Rapport annuel d’activité 2017
  • Décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation du Conseil Municipal :
    1 – Marchés Publics
    2 - Conventions : Signature
    – 2.1 – Cuisine Centrale : Hygie Formations Pharmacie d’Aquitaine
    – 3.1 – Services Techniques : SICOM SA
    – 4.1 – Développement Social des Quartiers :
    – 4.1.1 - Mise à disposition de locaux
    Association au ras du sol
    – 4.2.1 - Avenants
    Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties
    – 5 – Espace Citoyen Génicart :
    — 5.1 – Équipements sportifs
    — 5.2 - Temps d’Activité Périscolaire