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Compte-rendu du Conseil Municipal du 5 octobre 2018 (.PDF, 108Ko)
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TéléchargerERD 2018-0510-01 – Annexe : Budget supplémentaire (.PDF, 1,53Mo)
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TéléchargerERD 2018-0510-05 – Annexe : Tarification MAC (.PDF, 35Ko)
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TéléchargerERD 2018-0510-07 – Annexe : Convention chantier TIC (Collectif Dugarry) (.PDF, 113Ko)
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TéléchargerERD 2018-0510-11 – Annexe : Convention compostage (.PDF, 1,19Mo)
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Rapporteur : Jean TOUZEAU
- N° 2018/05.10/01 – Budget Supplémentaire 2018
Rapporteur : Philippe QUERTINMONT
- N° 2018/05.10/02 – Personnel Municipal :
— A - Fonctions itinérantes : Indemnité forfaitaire de déplacement
— B - Tableau des effectifs : Mise à jour
— C - Accroissement temporaire et saisonnier d’activité : Création d’emplois
- N° 2018/05.10/03 – Centre de Gestion de la FPT de la Gironde : Expérimentation de la médiation préalable obligatoire dans certains litiges de la FPT : Convention d’adhésion – Autorisation signature
- N° 2018/05.10/04 – Marchés publics :
Groupement de commandes pour « achat de solutions destinées à la mise en œuvre de la protection des données personnelles » :
Projet d’avenant d’adhésion - Autorisation signature
Rapporteur : Yasmina BOULTAM
- N° 2018/05.10/05 – Maison des Associations et de la Citoyenneté :
Tarification - Avis du Conseil Municipal
Rapporteur : Marielle DESCOUBES-SIBRAC
- N° 2018/05.10/06 – Réseau Francophone « Villes amies des Aînés » : Adhésion - Autorisation
Rapporteur : Bernard RIVAILLÉ
- N° 2018/05.10/07 – Stade Dugarry : Réhabilitation des vestiaires
Chantier collectif Travail d’Intérêt Général (TIG)
Convention de partenariat avec les Compagnons Bâtisseurs
Autorisation signature
- N° 2018/05.10/08 – Projets Locaux de Développement Social (PLDS) : Plan de financement - Approbation
Rapporteur : Claude DAMBRINE
- N° 2018/05.10/09 – Marchés publics : Complexe Brassens-Camus : Protocole d’accord transactionnel - Autorisation signature
- N° 2018/05.10/10 – Programme d’Intérêt Général métropolitain « Un logement pour tous au sein du parc privé de Bordeaux Métropole » : Prorogation
Décision – Autorisation - N° 2018/05.10/11 – Ermitage-Vieux Bourg : Site de compostage
Convention – Autorisation signature - N° 2018/05.10/12 – Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Renouvellement Urbain – Opération de Restauration Immobilière (OPAH RU ORI)
Propriétaires Occupants et Propriétaires Bailleurs : Aide au financement des travaux – Validation et versement des aides
Rapporteur : Jean TOUZEAU
- N° 2018/05.10/13
1 — Motion pour une prise en compte financière par l’État de ses décisions dans le domaine de l’Éducation
2 — Motion de soutien au mouvement sportif français - Communication : Bordeaux Métropole : Rapport annuel d’activité 2017
- Décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation du Conseil Municipal :
1 – Marchés Publics
2 - Conventions : Signature
– 2.1 – Cuisine Centrale : Hygie Formations Pharmacie d’Aquitaine
– 3.1 – Services Techniques : SICOM SA
– 4.1 – Développement Social des Quartiers :
– 4.1.1 - Mise à disposition de locaux
Association au ras du sol
– 4.2.1 - Avenants
Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties
– 5 – Espace Citoyen Génicart :
— 5.1 – Équipements sportifs
— 5.2 - Temps d’Activité Périscolaire