Téléchargez ci-dessous le compte-rendu du Conseil municipal du 5 octobre 2018 Ordre du jour en bas de cette page. Les délibérations sont publiées au retour du contrôle de légalité par la Préfecture.
Liste des documents
Compte-rendu du Conseil Municipal du 5 octobre 2018 (.PDF, 108Ko)
N° 2018/05.10/02 – Personnel Municipal : — A - Fonctions itinérantes : Indemnité forfaitaire de déplacement — B - Tableau des effectifs : Mise à jour — C - Accroissement temporaire et saisonnier d’activité : Création d’emplois
N° 2018/05.10/03 – Centre de Gestion de la FPT de la Gironde : Expérimentation de la médiation préalable obligatoire dans certains litiges de la FPT : Convention d’adhésion – Autorisation signature
N° 2018/05.10/04 – Marchés publics : Groupement de commandes pour « achat de solutions destinées à la mise en œuvre de la protection des données personnelles » : Projet d’avenant d’adhésion - Autorisation signature
Rapporteur : Yasmina BOULTAM
N° 2018/05.10/05 – Maison des Associations et de la Citoyenneté : Tarification - Avis du Conseil Municipal
N° 2018/05.10/07 – Stade Dugarry : Réhabilitation des vestiaires Chantier collectif Travail d’Intérêt Général (TIG) Convention de partenariat avec les Compagnons Bâtisseurs Autorisation signature
N° 2018/05.10/08 – Projets Locaux de Développement Social (PLDS) : Plan de financement - Approbation
N° 2018/05.10/10 – Programme d’Intérêt Général métropolitain « Un logement pour tous au sein du parc privé de Bordeaux Métropole » : Prorogation Décision – Autorisation
N° 2018/05.10/11 – Ermitage-Vieux Bourg : Site de compostage Convention – Autorisation signature
N° 2018/05.10/12 – Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Renouvellement Urbain – Opération de Restauration Immobilière (OPAH RU ORI) Propriétaires Occupants et Propriétaires Bailleurs : Aide au financement des travaux – Validation et versement des aides
Rapporteur : Jean TOUZEAU
N° 2018/05.10/13 1 — Motion pour une prise en compte financière par l’État de ses décisions dans le domaine de l’Éducation 2 — Motion de soutien au mouvement sportif français
Communication : Bordeaux Métropole : Rapport annuel d’activité 2017
Décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation du Conseil Municipal : 1 – Marchés Publics 2 - Conventions : Signature – 2.1 – Cuisine Centrale : Hygie Formations Pharmacie d’Aquitaine – 3.1 – Services Techniques : SICOM SA – 4.1 – Développement Social des Quartiers : – 4.1.1 - Mise à disposition de locaux Association au ras du sol – 4.2.1 - Avenants Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties – 5 – Espace Citoyen Génicart : — 5.1 – Équipements sportifs — 5.2 - Temps d’Activité Périscolaire
