Rapporteur : Jean TOUZEAU

• N° 2018/05.10/01 – Budget Supplémentaire 2018

Rapporteur : Philippe QUERTINMONT

• N° 2018/05.10/02 – Personnel Municipal :
  — A - Fonctions itinérantes : Indemnité forfaitaire de déplacement
  — B - Tableau des effectifs : Mise à jour
  — C -  Accroissement temporaire et saisonnier d’activité : Création d’emplois

• N° 2018/05.10/03 – Centre de Gestion de la FPT de la Gironde : Expérimentation de la médiation préalable obligatoire dans certains litiges de la FPT  : Convention d’adhésion – Autorisation signature

• N° 2018/05.10/04 – Marchés publics :
  Groupement de commandes pour « achat de solutions destinées à la mise en œuvre de la protection des données personnelles » :
  Projet d’avenant d’adhésion - Autorisation signature

Rapporteur : Yasmina BOULTAM

• N° 2018/05.10/05 – Maison des Associations et de la Citoyenneté :
  Tarification - Avis du Conseil Municipal

Rapporteur : Marielle DESCOUBES-SIBRAC

• N° 2018/05.10/06 – Réseau Francophone « Villes amies des Aînés » : Adhésion - Autorisation

Rapporteur : Bernard RIVAILLÉ

• N° 2018/05.10/07 – Stade Dugarry : Réhabilitation des vestiaires
  Chantier collectif Travail d’Intérêt Général (TIG)
  Convention de partenariat avec les Compagnons Bâtisseurs
  Autorisation signature

• N° 2018/05.10/08 – Projets Locaux de Développement Social (PLDS) : Plan de financement - Approbation

Rapporteur : Claude DAMBRINE

• N° 2018/05.10/09 – Marchés publics : Complexe Brassens-Camus : Protocole d’accord transactionnel - Autorisation signature
• N° 2018/05.10/10 –  Programme d’Intérêt Général métropolitain « Un logement pour tous au sein du parc privé de Bordeaux Métropole » : Prorogation
  Décision – Autorisation
• N° 2018/05.10/11 – Ermitage-Vieux Bourg : Site de compostage
  Convention – Autorisation signature
• N° 2018/05.10/12 – Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Renouvellement Urbain – Opération de Restauration Immobilière (OPAH RU ORI)
  Propriétaires Occupants et Propriétaires Bailleurs : Aide au financement des travaux – Validation et versement des aides

Rapporteur : Jean TOUZEAU

• N° 2018/05.10/13
  1 — Motion pour une prise en compte financière par l’État de ses décisions dans le domaine de l’Éducation
  2 — Motion de soutien au mouvement sportif français
• Communication : Bordeaux Métropole : Rapport annuel d’activité 2017
• Décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation du Conseil Municipal :
  1 – Marchés Publics
  2 - Conventions : Signature
  – 2.1 – Cuisine Centrale : Hygie Formations Pharmacie d’Aquitaine
  – 3.1 – Services Techniques : SICOM SA
  – 4.1 – Développement Social des Quartiers :
  – 4.1.1 - Mise à disposition de locaux
  Association au ras du sol
  – 4.2.1 - Avenants
  Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties
  – 5 – Espace Citoyen Génicart :
  — 5.1 – Équipements sportifs
  — 5.2 - Temps d’Activité Périscolaire