
Liste des documents
Compte-rendu du Conseil municipal du 9 novembre 2018 (.PDF, 107Ko)
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Rapporteur : Jean TOUZEAU
- N° 2018/09.11/01 – Finances :
— 1 - Débat des Orientations Budgétaires 2019
— 2 - Décision Modificative N° 1
Rapporteur : Philippe QUERTINMONT
- N° 2018/09.11/02 – Projet de renouvellement urbain du quartier Carriet - Lancement d'une opération d'aménagement : Objectifs poursuivis et modalités de concertation préalable - Décision - Autorisation
Rapporteur : Marc GALET
- N° 2018/09.11/03 – Ouvertures dominicales 2019 : Autorisation
— 1 – Commerces de détail
— 2 – Concessions automobiles
Rapporteur : Marielle DESCOUBES-SIBRAC
- N° 2018/09.11/04 – Conseil Départemental de la Gironde :
Convention Territoriale d’Exercice Concerté des Compétences (CTEC)
Autorisation signature
Rapporteur : Bernard RIVAILLÉ
- N° 2018/09.11/05 – Chantier d’insertion « aménagements paysagers » :
Convention avec les Coteaux des Hauts de Garonne
Autorisation signature
Rapporteur : Claude DAMBRINE
- N° 2018/09.11/06 – Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Renouvellement Urbain – Opération de Restauration Immobilière (OPAH RU ORI) :
Propriétaires Occupants : Aide au financement des travaux – Validation et versement des aides
- N° 2018/09.11/07– Fil vert - Mise en place :
— 1 – Gestion : Convention – Autorisation signature
— 2 - Occupation précaire du domaine public Régional :
Ouverture au public de sentiers de randonnée :
Convention – Autorisation signature
— 3 – Foncier : Partie parcelle AZ 870 – Acquisition - Autorisation
- N° 2018/09.11/08 – Marchés Publics : Contrat d’exploitation des installations thermiques et techniques des bâtiments communaux de la Ville :
Avenant de prolongation – Autorisation signature
Rapporteur : Pierrette DUPART
- N° 2018/09.11/09 – Réseau de chaleur géothermique rive droite : Projet de mise en place - Avis du Conseil Municipal
Rapporteur : Stéphane PERES DIT PEREY
- N° 2018/09.11/10 – Orchestre à l’École : Plan de financement – Avis du Conseil Municipal
Rapporteur : Jean TOUZEAU
- N° 2018/09.11/11 – Motion de soutien aux salariés de l’usine FORD
- N° 2018/09.11/12 – Sinistrés de l’Aude : Soutien
- Décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation du Conseil Municipal