N° 2018/09.11/02 – Projet de renouvellement urbain du quartier Carriet - Lancement d'une opération d'aménagement : Objectifs poursuivis et modalités de concertation préalable - Décision - Autorisation
N° 2018/09.11/04 – Conseil Départemental de la Gironde : Convention Territoriale d’Exercice Concerté des Compétences (CTEC) Autorisation signature
Rapporteur : Bernard RIVAILLÉ
N° 2018/09.11/05 – Chantier d’insertion « aménagements paysagers » : Convention avec les Coteaux des Hauts de Garonne Autorisation signature
Rapporteur : Claude DAMBRINE
N° 2018/09.11/06 – Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Renouvellement Urbain – Opération de Restauration Immobilière (OPAH RU ORI) : Propriétaires Occupants : Aide au financement des travaux – Validation et versement des aides
N° 2018/09.11/07– Fil vert - Mise en place : — 1 – Gestion : Convention – Autorisation signature — 2 - Occupation précaire du domaine public Régional : Ouverture au public de sentiers de randonnée : Convention – Autorisation signature — 3 – Foncier : Partie parcelle AZ 870 – Acquisition - Autorisation
N° 2018/09.11/08 – Marchés Publics : Contrat d’exploitation des installations thermiques et techniques des bâtiments communaux de la Ville : Avenant de prolongation – Autorisation signature
Rapporteur : Pierrette DUPART
N° 2018/09.11/09 – Réseau de chaleur géothermique rive droite : Projet de mise en place - Avis du Conseil Municipal
Rapporteur : Stéphane PERES DIT PEREY
N° 2018/09.11/10 – Orchestre à l’École : Plan de financement – Avis du Conseil Municipal
Rapporteur : Jean TOUZEAU
N° 2018/09.11/11 – Motion de soutien aux salariés de l’usine FORD
N° 2018/09.11/12 – Sinistrés de l’Aude : Soutien
Décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation du Conseil Municipal
