Délibérations

Conseil municipal du 9 novembre 2018

25 documents Publié le

Téléchargez ci-dessous le compte-rendu du Conseil municipal du 9 novembre 2018
Ordre du jour en bas de cette page.

Liste des documents

Rapporteur : Jean TOUZEAU

  • N° 2018/09.11/01 – Finances :
    — 1 - Débat des Orientations Budgétaires 2019
    — 2 - Décision Modificative N° 1

Rapporteur : Philippe QUERTINMONT

  • N° 2018/09.11/02 – Projet de renouvellement urbain du quartier Carriet - Lancement d'une opération d'aménagement : Objectifs poursuivis et modalités de concertation préalable - Décision - Autorisation

Rapporteur : Marc GALET

  • N° 2018/09.11/03 – Ouvertures dominicales 2019 : Autorisation
    — 1 – Commerces de détail
    — 2 – Concessions automobiles

Rapporteur : Marielle DESCOUBES-SIBRAC

  • N° 2018/09.11/04 – Conseil Départemental de la Gironde :
    Convention Territoriale d’Exercice Concerté des Compétences (CTEC)
    Autorisation signature

Rapporteur : Bernard RIVAILLÉ

  • N° 2018/09.11/05 – Chantier d’insertion « aménagements paysagers » :
    Convention avec les Coteaux des Hauts de Garonne
    Autorisation signature

Rapporteur : Claude DAMBRINE

 

  • N° 2018/09.11/06 – Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Renouvellement Urbain – Opération de Restauration Immobilière (OPAH RU ORI) :
    Propriétaires Occupants : Aide au financement des travaux – Validation et versement des aides
  • N° 2018/09.11/07– Fil vert - Mise en place :
    — 1 – Gestion : Convention – Autorisation signature
    — 2 - Occupation précaire du domaine public Régional :
    Ouverture au public de sentiers de randonnée :
    Convention – Autorisation signature
    — 3 – Foncier : Partie parcelle AZ 870 – Acquisition - Autorisation
  • N° 2018/09.11/08 – Marchés Publics : Contrat d’exploitation des installations thermiques et techniques des bâtiments communaux de la Ville :
    Avenant de prolongation – Autorisation signature

Rapporteur : Pierrette DUPART

  • N° 2018/09.11/09 – Réseau de chaleur géothermique rive droite : Projet de mise en place - Avis du Conseil Municipal

Rapporteur : Stéphane PERES DIT PEREY

  • N° 2018/09.11/10 – Orchestre à l’École : Plan de financement – Avis du Conseil Municipal

Rapporteur : Jean TOUZEAU

  • N° 2018/09.11/11 – Motion de soutien aux salariés de l’usine FORD
  • N° 2018/09.11/12 – Sinistrés de l’Aude : Soutien
  • Décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation du Conseil Municipal