N° 2020/02.10/02 — Prescription retenues de garantie
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
N° 2020/02.10/03 — Désignation de représentants du conseil municipal au sein de divers organismes : 1– CLECT (Commission Locale d’Évaluation des Transferts de Charges) 2- A’URBA (Agence d’urbanisme Bordeaux Aquitaine) 3- AGIMC (Association Girondine des Infirmes Moteurs Cérébraux) 4- RFVAA (Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés)
Communication
Bordeaux Métropole : Rapport d’activité 2019
PÔLE VILLE DURABLE
Rapporteur : Philippe QUERTINMONT
N° 2020/02.10/04 — Renouvellement urbain quartier de Carriet : Réalisation des espaces publics et voiries dans le cadre du mandat des travaux : Convention de co-maîtrise d’ouvrage - Validation
N° 2020/02.10/05 — Pôle Territorial Solidarité : Cession à la commune du foncier hors emprise – Cheminement piéton : Avis du conseil municipal
Rapporteur : Jeoffrey RUIZ
N° 2020/02.10/06 — Viographie : Lotissement rue d’Yvrac – Voie nouvelle : Avis du conseil municipal
N° 2020/02.10/07 — Club des Villes et territoires cyclables : * Adhésion * Désignation d’un représentant du conseil municipal
Rapporteur : Jean-Noël GOETZ
N° 2020/02.10/08 — Programme d’Intérêt Général 2019/2024 : Aide au financement des travaux – Validation et versement des aides 1- Propriétaires bailleurs 2- Propriétaire occupant
N° 2020/02.10/09 — Marchés publics : Établissements Recevant du Public – Mise en conformité et accessibilité : Lot N° 5 Serrurerie - Exonération de pénalités financières : Avis du conseil municipal
PÔLE VILLE INCLUSIVE
Rapporteur : FAUCON Grégoric
N° 2020/02.10/10 — Club d’entreprises de Lormont : Partenariat - Proposition
PÔLE VILLE ÉPANOUIE
Rapporteur : MARTIN Olivier
N° 2020/02.10/11 — Piscine municipale : Actualisations 1- Reconstruction - Plan de financement 2- Règlement intérieur
N° 2020/02.10/13 — Personnel municipal : Prime exceptionnelle pour les agents soumis à des sujétions exceptionnelles pour assurer la continuité des services publics : Avis du conseil municipal
Rapporteur : BARAS Tayeb
N° 2020/02.10/14 — Marchés publics : Téléphonie - Attribution et autorisation de signature
N° 2020/02.10/15 — Opérateur de communications électroniques : Déclaration de la commune
LE MAIRE
N° 2020/02.10/16 — Attributions au maire par délégation du conseil municipal
