Ordre du jour

Rapporteur: Jean TOUZEAU

• N° 2018/22.06/01 : Fonds Départemental de l'Aide à l'Équipement des Communes 2018 : Sollicitation subvention
• N° 2018/22.06/02 : Admissions en non valeur: Propositions
• N° 2018/22.06/03 : Programme Urbain Partenariat (PUP) Atur secteur Nord de la Ramade : Engagement financier, calendrier et nature de travaux de l'extension de l'École Verte du Grand Tressan pour l'encadrement des dispositions des conventions - Décision - Autorisation

Rapporteur: Philippe QUERTINMONT

• N° 2018/22.06/04 : Taxe Locale sur la Publicité Extérieure : Tarifs - Actualisation
• N° 2018/22.06/05 : Contrat de co-développement 2018-2020 : Adoption et signature
• N° 2018/22.06/06 :Archivage électronique : Actualisation plan de financement - Approbation
• N° 2018/22.06/07 : Pacte Social : Actualisations
  — A - Régime indemnitaire
  — B - Temps de travail : Organisation
  — C - Régime de protection sociale : Complémentaire santé - Participation employeur

• N° 2018/22.06/08 : Personnel Municipal :
  — A - Astreintes - Dispositif
  — B - Tableau des effectifs - Mise à jour
• N° 2018/22.06/09 : Centre De Gestion : Service de remplacement et de renfort
  Convention - Autorisation signature
• N° 2018/22.06/10 : Groupement de commandes pour « achat de solutions destinées à la mise en oeuvre de la protection des données personnelles » : Adhésion - Convention constitutive - Autorisation signature

Rapporteur: Yasmina BOULTAM

• N° 2018/22.06/11 : Participation citoyenne : Dispositif
• N° 2018/22.06/12 : Association Escale Estuaire de la Gironde : Subvention - Attribution

Rapporteur: Bernard RIVAILLÉ

• N° 2018/22.06/13 : Dotation Politique de la Ville 2018 :
  — Attribution - Sollicitation
  — Convention - Autorisation signature
• N° 2018/22.06/14 : Aquitanis : Bail - Autorisation signature
• N° 2018/22.06/15 :Plan Local pour l'insertion et l'Emploi des Hauts de Garonne 2018-2020 :
  Protocole d'accord - Plan de financement - Autorisation signature
• N° 2018/22.06/16 : Association Médianimation :
  — A - Désignation des représentants du Conseil Municipal
  Modification de la délibération du Conseil Municipal du 17 avril 2014
  — B - Convention d'objectifs: Avenant N° 1 - Autorisation signature
• N° 2018/06.04/17 : Politique de la Ville : Subventions complémentaires
  — Montant - Approbation
  — Versement - Autorisation
• N° 2018/22.06/18 : Markethon : Convention partenariale - Autorisation signature

Rapporteur: Claude DAMBRINE

• N° 2018/22.06/20 : Fil vert - Aménagement des continuités des cheminements doux : Plan de financement - Réactualisation
• N° 2018/22.06/21 : Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat - Renouvellement Urbain - Opération de Restauration Immobilière (OPAH RU ORI)
  Propriétaire occupant - Aide au financement des travaux
  Validation et versement aide financière

Rapporteur: Tayeb BARAS

• N° 2018/22.06/22 : Règlements : Approbation
  — A - Vacances sportives
  — B - Modulos vacances
  — C - Piscine Municipale
• N° 2018/22.06/23 : Fête du sport : Coupons sports - Reversement aux clubs : Approbation
• N° 2018/22.06/24 : Association Lormont Full contact :
  Subvention exceptionnelle - Attribution
• N° 2018/22.06/25 : Avance sur subventions 2019 : Autorisation
  Conventions d'objectifs : Autorisation signature
  — A - Club Athlétique Lormont Hauts de Garonne - Rugby
  — B - Lormont Hauts de Garonne - Handball
  — C - Union Sportive Lormontaise - Football

Rapporteur: Pierrette DUPART

• N° 2018/22.06/26 :  Viographie : Chemin d'accès donnant sur la rue du Courant

Rapporteur: Stéphane PERES DIT PEREY

• N° 2018/22.06/27 : Médiathèque du Bois Fleuri : Pilon 2018 - Déclassement - Validation
  N° 2018/22.06/28 : Domaine Valmont : Maison des écritures et du paysage
  Plan de financement prévisionnel

Rapporteur : Jean TOUZEAU

Décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation du Conseil Municipal :

• A- Culture :
  — 1 - Archives: Adhésions - Renouvellements
  — 2 - Centre d'Arts : Collection municipale d'art contemporain - Don d'oeuvre
• B - Développement Social des Quartiers : Conventions
• C - Marchés publics