Ordre du jour

Rapporteur : Jean TOUZEAU

• N° 2019/04.10/01  : Budget Supplémentaire 2019
• N° 2019/04.10/02 :Finances : Clôture régies d’avance – Solde comptable

Rapporteur : Bernard RIVAILLÉ

• N° 2019/04.10/03 : Contrat de Ville métropolitain : Avenant N° 1 – Autorisation de signature
• N° 2019/04.10/04 : Groupement d’Intérêt Public - Grand Projet des Villes Rive Droite : Convention constitutive modifiée - Avenant N° 8 : Autorisation signature
• N° 2019/04.10/05 : Convention d’objectifs : Association DIDEE
  Avenant N° 6 – Autorisation signature

Rapporteur : Claude DAMBRINE

• N° 2019/04.10/06 : Programme d’Intérêt Général 3 - Lancement : « Le Réseau de la Réhabilitation de Bordeaux Métropole » 2019-2024
• N° 2019/04.10/07 : Programme d’Intérêt Général : Propriétaires occupants — Aide au financement des travaux – Validation et versement des aides
• N° 2019/04.10/08 : Foncier :
  1- La Ramade Nord : Carrefour Avenue de Paris/Rue Jean-Raymond Guyon –Cession au profit de Bordeaux Métropole
  2- Biens vacants et sans maître : Parcelles AZ 729 & AZ 101 –Incorporation dans le domaine de la Collectivité

Rapporteur : Stéphane PERES DIT PEREY

• N° 2019/04.10/09 :  Archives municipales : Règlement – Actualisation – Autorisation
• N° 2019/04.10/10 : Concours National de Trompette - 3ème édition : Avis du Conseil Municipal
  * Organisation
  * Tarifs inscriptions
  * Règlement
  * Indemnités du jury

Rapporteur : Jean TOUZEAU

• N° 2019/04.10/11 : Motion : Mobilisation contre la réforme des Trésoreries
• N° 2019/04.10/12 : Décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation du Conseil Municipal
• Communication : Mobilités